Déposée le 8 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EHG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BOS LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-26 du 30 juin 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EHG domicilié(e) 57 Rue des Acacias, ZI des Salines Royales - 73600 - MOUTIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 824 192 355 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN, M. FRICK Christian domicilié(e) 176 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.
La marque BOS LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4367205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOS LITERIE arrivera à expiration en date du 8 juin 2027.
EHG, Société par actions simplifiée - 57 Rue des Acacias, ZI des Salines Royales - 73600 - MOUTIERS - France - SIREN 824192355
CABINET WEINSTEIN, M. FRICK Christian - 176 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France
Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26
Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41
Bancs ; bureaux ; meubles ; chaises ; sièges ; chaises longues ; appuie-tête ; rayons pour classeurs ; tables ; matelas ; divans ; lits ; rayons de meubles ; sofas ; canapés ; matelas à ressorts ; matelas en mousse ; matelas en latex ; matelas composés de mousse, de mousse à mémoire de forme et de latex ; matelas composés de ressorts, de mousse a mémoire de forme et de latex ; vitrines ; repose-pieds ; tabourets ; coffres non métalliques ; tables en métal ; miroirs ; mobiles [objets pour la décoration] ; tableaux d'affichage ; placards en bois ou en plastique ; garnitures de meubles non métalliques ; garnitures de lits non métalliques ; roulettes de lits non métalliques ; cloisons de meubles en bois ; roulettes de meubles non métalliques ; plateaux de tables ; matériel de couchage à l'exclusion du linge ; coussins ; oreillers ; oreillers à air non à usage médical ; paillasses ; traversins ; coussins à air non à usage médical ; matelas à air non à usage médical ; sacs de couchage pour le camping ; oreillers en duvet ; oreillers en jade ; surmatelas ; couvre-matelas ; sommiers ; accessoires de lits tels que cadres de lits, cadres à lattes, têtes de lits, pieds de lits, dosserets, accotoirs de lits et sommiers ; sièges pour l'ameublement domestique ; chaises longues ; fauteuils ; fauteuils relaxants ; canapés ; sofas et canapés convertibles en lits ; canapés d'angle ; poufs (meuble) ; chauffeuses (meuble) ; banquettes et banquettes convertibles en lit ; meubles de rangements pour salons, chambres, cuisines et salles de bains ; armoires ; meubles à tiroirs, avec cloisons ou étagères ; cadres [encadrements] ;
Tissus à usage textile ; tissus d'ameublement ; rideaux (en matières textiles ou en matières plastiques) ; couvertures de lit ou de tables ; couvre-lits ; couvre-pieds ; enveloppes de matelas ; housses pour coussins ; housses d'oreillers ; couvertures de voyage ; plaids ; revêtements de meubles en matières textiles ou plastiques ; housses de protection pour meubles ; édredons ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; toile à matelas ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tentures murales en matières textiles ;
Service de regroupement et présentation de produits sur site Internet et en magasin en vue de la vente ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance, de produits électroniques, de linge de maison, de meubles, à savoir des bancs, bureaux, meubles, chaises, sièges, chaises longues, appuie-têtes, rayons pour classeurs, tables, matelas, divans, lits, rayons de meubles, sofas, canapés, matelas à ressorts, matelas en mousse, matelas en latex, matelas composés de mousse, de mousse à mémoire de forme et de latex, matelas composés de ressorts, de mousse a mémoire de forme et de latex, vitrines, repose-pieds, tabourets, coffres non métalliques, tables en métal, miroirs, mobiles [objets pour la décoration], tableaux d'affichage, placards en bois ou en plastique, garnitures de meubles non métalliques, garnitures de lits non métalliques, roulettes de lits non métalliques, cloisons de meubles en bois, roulettes de meubles non métalliques, plateaux de tables, matériel de couchage à l'exclusion du linge, coussins, oreillers, oreillers à air non à usage médical, paillasses, traversins, coussins à air non à usage médical, matelas à air non à usage médical, sacs de couchage pour le camping, oreillers en duvet, oreillers en jade, surmatelas, couvre-matelas, sommiers, accessoires de lits tels que cadres de lits, cadres à lattes, têtes de lits, pieds de lits, dosserets, accotoirs de lits et sommiers, sièges pour l'ameublement domestique, chaises longues, fauteuils, fauteuils relaxants, canapés, sofas et canapés convertibles en lits, canapés d'angle, poufs, chauffeuses, banquettes et banquettes convertibles en lits, meubles de rangements pour salons, chambres, cuisines et salles de bains, armoires, meubles à tiroirs, avec cloisons ou étagères, cadres [encadrements] ; services publicitaires et promotionnels pour des tiers ; gestion d'informations commerciales, à savoir compte rendu électronique d'informations commerciales, analyses commerciales, à savoir informations et analyses liées à la vente de produits et services de tiers, et liées à l'authentification, au traitement et à la gestion de paiements mobiles ; préparation de rapports d'affaires ; préparation de rapports pour le compte de tiers liés à la vente de produits et services de tiers ; gestion d'informations commerciales, à savoir compte rendu électronique d'analyses commerciales liées au traitement, à l'authentification et au suivi des paiements ; traitement électronique des commandes pour le compte de tiers ; facturation.
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