Présentation de la marque BDSP BANQUE DE DONNEES EN SANTE PUBLIQUE
Déposée le 22 décembre 2008 par la société EHESP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BDSP BANQUE DE DONNEES EN SANTE PUBLIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-07 du 13 février 2009.
Le déposant est la société EHESP domicilié(e) 15 avenue du professeur léon bernard - 35000 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 003 627 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EHESP, Mme PRIOUL Sylvie, CS 74312 domicilié(e) 15 avenue du professeur léon bernard - 35000 - RENNES - France.
La marque BDSP BANQUE DE DONNEES EN SANTE PUBLIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3621455.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EHESP, EPSC – Grand Etablissement, CS 74312 - 15 avenue du professeur léon bernard - 35000 - RENNES - France - SIREN 130003627
EHESP, Mme PRIOUL Sylvie, CS 74312 - 15 avenue du professeur léon bernard - 35000 - RENNES - France
Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07
Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2018 n°2700778 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2018-12-17
Travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BDSP BANQUE DE DONNEES EN SANTE PUBLIQUE"