Déposée le 28 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EGT Leisure
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BUGI'CAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-19 du 10 mai 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EGT Leisure domicilié(e) 43 avenue Georges Clemenceau - 85120 - LA CHATAIGNERAIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 547 250 969 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EGT Leisure domicilié(e) 43 avenue Georges Clemenceau - 85120 - LA CHATAIGNERAIE - France.
La marque BUGI'CAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157357.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EGT Leisure, SAS - 43 avenue Georges Clemenceau - 85120 - LA CHATAIGNERAIE - France - SIREN 547250969
EGT Leisure - 43 avenue Georges Clemenceau - 85120 - LA CHATAIGNERAIE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-36
Inscription le 22 avril 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°369296 - Publication au BOPI 2003-04-22
Inscription le 6 octobre 2005 - Changement de dénomination n°419683 - Publication au BOPI 2005-10-06
Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19
Renouvellement avec limitation le 17 janvier 2012 n°2489177 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-17
Inscription le 13 février 2017 - Transmission totale de propriété n°694350 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-13
Échelles de corde ; cordages non métalliques ; ; Jeux pour aires de jeux de plein air, balançoires, sièges à bascules, toboggans, manèges, murs d'escalade ; appareils de gymnastique ; agrès ; Services de construction, d'installation, d'entretien, et de réparation de constructions en bois, de jeux de plein air, de mobilier urbain et de plein air ; Assemblage, usinage, découpe, façonnage, tournage, ciselage du bois ;
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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