Déposée par voie électronique le 25 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EGT Garden
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « RESIDENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-46 du 18 novembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EGT Garden domicilié(e) 43 avenue Georges Clemenceau, BP 10 - 85120 - LA CHATAIGNERAIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 658 750 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AC2, Mme. Alice CAZABON domicilié(e) 82 AVENUE de Paris, BP 30362 - 79003 - NIORT CEDEX - France.
La marque RESIDENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310054.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EGT Garden, SAS - 43 avenue Georges Clemenceau, BP 10 - 85120 - LA CHATAIGNERAIE - France - SIREN 387658750
AC2, Mme. Alice CAZABON - 82 AVENUE de Paris, BP 30362 - 79003 - NIORT CEDEX - France
Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46
Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12
Inscription le 27 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°773627 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-27
Piscines métalliques ;
Barbecues ;
Piscines non métalliques, tonnelles de jardin, monuments non métalliques, statues et figurines en pierre, en béton ou en marbre ;
Meubles pour le jardin, chaises longues, chaises et bancs de jardin, tables de jardin, tabourets, statues et figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques.
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