Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA MAISON DES JARDINS
EGT Garden, SAS

Numéro de dépôt :
4310780
Date de dépôt :
28/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2026
LA MAISON DES JARDINS de EGT Garden

Présentation de la marque LA MAISON DES JARDINS

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EGT Garden auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MAISON DES JARDINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EGT Garden domicilié(e) 43 avenue Georges Clemenceau, BP 10 - 85120 - LA CHATAIGNERAIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 658 750 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AC2, Mme. Alice CAZABON domicilié(e) 82 AVENUE de Paris, BP 30362 - 79003 - NIORT CEDEX - France.

La marque LA MAISON DES JARDINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DES JARDINS arrivera à expiration en date du 28 octobre 2026.

EGT Garden a également déposé les autres marques suivantes : Gardman , OLDFORGE , JANY FLORE L'UNIVERS DE LA CULTURE , RESIDENCE , GARDY , RBI , SOULET , La table du jardinier , JANY FRANCE , ROUL'BAC


EGT Garden, SAS - 43 avenue Georges Clemenceau, BP 10 - 85120 - LA CHATAIGNERAIE - France - SIREN 387658750


AC2, Mme. Alice CAZABON - 82 AVENUE de Paris, BP 30362 - 79003 - NIORT CEDEX - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Inscription le 27 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°773627 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-27

Produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture, à l'horticulture ;

Métaux communs et leurs alliages ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de climatisation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ;

Feux d'artifice, munitions et projectiles, produits pyrotechniques ;

Matériaux de construction non métalliques ;

Meubles, coussins, fauteuils, sièges, vannerie, miroirs, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Tapis, gazon artificiel, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures ;

Jeux, jouets, décorations de fête à savoir pour arbres de noël et le jardin (nouvel an, Pâques, Halloween, anniversaire, fête, évènement privé ou culturel (à l'exception des articles d'éclairage)) ;

Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés ; plantes, végétaux, arbres ;

Education, formation, divertissement, informations et activités sportives et culturelles, publication de livres, revues et brochures, services de loisirs ;

Etudes de projets techniques, architecture, décoration intérieure, stylisme (esthétique industrielle) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, services médicaux, soins d'hygiène et de beauté, service de santé, jardinage, services de jardiniers-paysagistes.