Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JANY DECO L'UNIVERS DECORATIF
EGT Garden, SAS

Numéro de dépôt :
3897659
Date de dépôt :
15/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2022
JANY DECO L\'UNIVERS DECORATIF de EGT Garden

Présentation de la marque JANY DECO L'UNIVERS DECORATIF

Déposée le 15 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EGT Garden auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JANY DECO L'UNIVERS DECORATIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EGT Garden domicilié(e) 43 avenue Georges Clemenceau, BP 10 - 85120 - LA CHATAIGNERAIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 658 750 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EGT Garden domicilié(e) 43 avenue Georges Clemenceau, BP 10 - 85120 - LA CHATAIGNERAIE - France.

La marque JANY DECO L'UNIVERS DECORATIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 28 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JANY DECO L'UNIVERS DECORATIF est expirée depuis le 15 février 2022.

EGT Garden a également déposé les autres marques suivantes : Gardman , OLDFORGE , JANY FLORE L'UNIVERS DE LA CULTURE , RESIDENCE , GARDY , RBI , SOULET , La table du jardinier , JANY FRANCE , ROUL'BAC


EGT Garden, SAS - 43 avenue Georges Clemenceau, BP 10 - 85120 - LA CHATAIGNERAIE - France - SIREN 387658750


EGT Garden - 43 avenue Georges Clemenceau, BP 10 - 85120 - LA CHATAIGNERAIE - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Inscription le 15 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°771756 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-07-15

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.