Déposée par voie électronique le 28 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EGT Garden
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GARDEN SPIRIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-46 du 18 novembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EGT Garden domicilié(e) 43 avenue Georges Clemenceau, BP 10 - 85120 - LA CHATAIGNERAIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 658 750 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AC2, Mme. Alice CAZABON domicilié(e) 82 AVENUE de Paris, BP 30362 - 79003 - NIORT CEDEX - France.
La marque GARDEN SPIRIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310786.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EGT Garden, SAS - 43 avenue Georges Clemenceau, BP 10 - 85120 - LA CHATAIGNERAIE - France - SIREN 387658750
AC2, Mme. Alice CAZABON - 82 AVENUE de Paris, BP 30362 - 79003 - NIORT CEDEX - France
Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46
Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08
Inscription le 27 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°773627 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-27
Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ou succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ou de synthèse ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Mobilier de jardin ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), porcelaine, faïence. Bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ou succédanés de ces matières, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ou en succédanés de ces matières, verre (récipients), vaisselle non en métaux précieux. Contenants pour fleurs, plantes et arbustes.
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