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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EGT Garden
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CARTOON TOYS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARTOON TOYS
EGT Garden, SAS

Numéro de dépôt :
4270017
Date de dépôt :
04/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2026
CARTOON TOYS de EGT Garden

Présentation de la marque CARTOON TOYS

Déposée par voie électronique le 4 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EGT Garden auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARTOON TOYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EGT Garden domicilié(e) 43 avenue Georges Clemenceau, BP 10 - 85120 - LA CHATAIGNERAIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 658 750 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AC2, Mme. SYBILLE JAEGHERS domicilié(e) 82 AVENUE de Paris, BP 30362 - 79003 - NIORT CEDEX - France.

La marque CARTOON TOYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTOON TOYS arrivera à expiration en date du 4 mai 2026.

EGT Garden a également déposé les autres marques suivantes : Gardman , OLDFORGE , JANY FLORE L'UNIVERS DE LA CULTURE , RESIDENCE , GARDY , RBI , SOULET , La table du jardinier , JANY FRANCE , ROUL'BAC


EGT Garden, SAS - 43 avenue Georges Clemenceau, BP 10 - 85120 - LA CHATAIGNERAIE - France - SIREN 387658750


AC2, Mme. SYBILLE JAEGHERS - 82 AVENUE de Paris, BP 30362 - 79003 - NIORT CEDEX - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Inscription le 9 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777154 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-01-09

Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].