Déposée le 21 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EGT Garden
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BALCOLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-26 du 28 juin 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EGT Garden domicilié(e) 43 avenue Georges Clemenceau, BP 10 - 85120 - LA CHATAIGNERAIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 658 750 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AC2, Mme CAZABON Alice domicilié(e) 82 AVENUE de Paris, BP 30362 - 79003 - NIORT CEDEX - France.
La marque BALCOLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626377.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EGT Garden, SAS - 43 avenue Georges Clemenceau, BP 10 - 85120 - LA CHATAIGNERAIE - France - SIREN 387658750
AC2, Mme CAZABON Alice - 82 AVENUE de Paris, BP 30362 - 79003 - NIORT CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2006 n°2313727 - Publication au BOPI 2006-04-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-01
Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26
Inscription le 24 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687890 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-24
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2016 n°2632768 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-21
Quincaillerie de jardin métallique et notamment supports métalliques de pots ou de bacs à fleurs; patères et crochets métalliques pour pots à fleurs; pose-pots, accroche-pots et suspensions métalliques pour pots à fleurs; supports métalliques de balcon pour arrangements floraux; corbeilles métalliques.Piédestaux pour pots ou bacs à fleurs; jardinières; corbeilles non métalliques.Bacs, pots et supports pour fleurs et plantes; soucoupes et plateaux non en métaux précieux; cache-pots non en papier; terrariums d'appartement (culture des plantes); supports non métalliques de balcon pour arrangements floraux; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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