Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
EPAMPREUSE
Numéro de dépôt :
3328631
Date de dépôt :
03/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque EPAMPREUSE
Déposée le 3 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) EGRETIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EPAMPREUSE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EGRETIER a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 octobre 2005 - Rejet total n°419552 - Publication au BOPI 2005-10-06
Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02