Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS DU PELERIN
Numéro de dépôt :
1595939
Date de dépôt :
13/04/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
13/04/2000
Présentation de la marque CLOS DU PELERIN
Déposée le 13 avril 1990 par madame EGRETEAU Josette née BOUTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS DU PELERIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS DU PELERIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595939.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DU PELERIN est expirée depuis le 13 avril 2000.
EGRETEAU Josette née BOUTIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47