Marque enregistrée - Marque en vigueur

IMOSTEO
EGR FORMATIONS, SAS

Numéro de dépôt :
4310822
Date de dépôt :
28/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/10/2026
IMOSTEO de EGR FORMATIONS

Présentation de la marque IMOSTEO

Déposée le 28 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EGR FORMATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « IMOSTEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EGR FORMATIONS domicilié(e) MANOIR DE BROUAISE - 35410 - DOMLOUP - France et immatriculée sous le numéro RCS 820 976 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOUVEAU MONDE AVOCATS, M. LAMON Bernard domicilié(e) 11 Quai Chateaubriand - 35000 - RENNES - France.

La marque IMOSTEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310822.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMOSTEO arrivera à expiration en date du 28 octobre 2026.


EGR FORMATIONS, SAS - MANOIR DE BROUAISE - 35410 - DOMLOUP - France - SIREN 820976892


NOUVEAU MONDE AVOCATS, M. LAMON Bernard - 11 Quai Chateaubriand - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement avec modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Application logicielle informatique téléchargeable ; clés USB ; disques compacts [audio vidéo] ; fichiers d'images téléchargeables ; matériel informatique ; interfaces [informatique] ; logiciels [programmes enregistrés] et/ou progiciels ; site Internet (logiciel) et plateforme numérique (logiciel) permettant à ses utilisateurs de disposer de contenus pédagogiques et d'un service de formation en ligne ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; publications électroniques téléchargeables ; supports d'enregistrements sonores et/ou magnétiques ; appareils de traitement de données ; supports de données magnétiques et/ou numériques ; publications électroniques et numériques ; journaux en ligne téléchargeables ; tous ces produits étant en relation avec le domaine de l'enseignement en pathologie de l'appareil musculo-squelettique ou pouvant servir dans le cadre de services d'enseignement dans le domaine précité ;

Produits de l'imprimerie ; bloc de papier ; enseignes en papier ou en carton ; cartes de visite ; tract, affiches, prospectus ; publications imprimées ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; formulaires, revues, journaux, magazines, livres, photographies, clichés ; revues professionnelles ; périodiques ; brochures ; supports de formation imprimés ; manuels d'instruction ; manuels d'instruction à l'utilisation d'un logiciel et/ou d'un progiciel ; tous ces produits étant en relation avec le domaine de l'enseignement en pathologie de l'appareil musculo-squelettique ou pouvant servir dans le cadre de services d'enseignement dans le domaine précité ;

Publicité (uniquement pour son propre compte) ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire uniquement pour son propre compte (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité uniquement pour son propre compte ; publicité en ligne sur un réseau informatique uniquement pour son propre compte ; publication de textes publicitaires uniquement pour son propre compte ; relations publiques ; abonnements télématiques, abonnements à une base de données, abonnements à un serveur de base de données, abonnements à des journaux électroniques ; services d'abonnement à des journaux et à tous supports d'informations, de textes, de sons et d'images ; publication commerciales de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de catalogues ; collecte et compilation de données concernant les domaines de la santé, médical et/ou de la formation professionnel des médecins et/ou personnel soignant ; tous ces services étant en relation avec le domaine de l'enseignement en pathologie de l'appareil musculo-squelettique ou pouvant servir dans le cadre de services d'enseignement dans le domaine précité ;

Services de transmission d'informations par voie télématique ; services de télécommunications ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou réseaux d'ordinateurs ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de fourniture d'accès à des bases de données ; émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ; service de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de diffusion d'informations par voie électronique notamment pour les réseaux de communication mondiales (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission d'informations en ligne ; tous ces services étant en relation avec le domaine de l'enseignement en pathologie de l'appareil musculo-squelettique ou pouvant servir dans le cadre de services d'enseignement dans le domaine précité ;

Services d'enseignement, d'instruction et d'éducation ; formation et enseignement à distance ; enseignement et cours par correspondance ; épreuves pédagogiques ; formation pratique [démonstration] ; informations en matière d'éducation ; information en matière de formations ; organisation d'expositions à buts éducatifs ; organisation de concours en matière d'éducation ; organisation et conduite de salons professionnels, colloques, conférences, congrès et séminaires ; cours donnés dans le cadre de séminaires ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; location de matériel d'enseignement ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication, édition et prêt de livres d'ouvrages éducatifs, d'oeuvres littéraires, musicales ou audiovisuelles ; services d'imagerie numérique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; location de films à visée éducative ; services de formation en ligne (e-learning, e-tutorat, classe virtuelle, évaluation en ligne) tous ces services étant en relation avec le domaine de l'enseignement en pathologie de l'appareil musculo-squelettique ou pouvant servir dans le cadre de services d'enseignement dans le domaine précité ;

Conception et / ou maintenance de sites Internet ; hébergement et mise en place de sites Internet ; recherches techniques et scientifiques ; services de formation en ligne (e-learning, e-tutorat, classe virtuelle, évaluation en ligne) ; tous ces services étant en relation avec le domaine de l'enseignement en pathologie de l'appareil musculo-squelettique ou pouvant servir dans le cadre de services d'enseignement dans le domaine précité.