Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EL-PAD
EGP SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
99776552
Date de dépôt :
17/02/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/02/2009

Présentation de la marque EL-PAD

Déposée le 17 février 1999 par la Société Anonyme (SA) EGP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EL-PAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EGP domicilié(e) Rue de la Forêt, BP 9, 67552 VENDENHEIM CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 977 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EGP M. Patrice BREMAUD - France.

La marque EL-PAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99776552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EL-PAD est expirée depuis le 17 février 2009.

EGP a également déposé les autres marques suivantes : MEZZO , GAVEAU TI , PLEYEL , EL-GEN , O , EL-GLASS , GAVEAU


EGP SOCIETE ANONYME - Rue de la Forêt, BP 9, 67552 VENDENHEIM CEDEX - France - SIREN 388977266


EGP M. Patrice BREMAUD - France


Inscription le 27 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°282058 - Publication au BOPI 1999-07-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Lampes électroluminescentes ; bandes électroluminescentes de signalisation, à usage notamment vestimentaire, architectural, ou industriel, surfaces signalétiques électroluminescentes.