Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EL-GLASS
EGP SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
99776551
Date de dépôt :
17/02/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/02/2009

Présentation de la marque EL-GLASS

Déposée le 17 février 1999 par la Société Anonyme (SA) EGP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EL-GLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EGP domicilié(e) Rue de la Forêt, BP 9, 67552 VENDENHEIM CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 977 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EGP M. Patrice BREMAUD - France.

La marque EL-GLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99776551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EL-GLASS est expirée depuis le 17 février 2009.

EGP a également déposé les autres marques suivantes : MEZZO , GAVEAU TI , PLEYEL , EL-GEN , O , EL-PAD , GAVEAU


EGP SOCIETE ANONYME - Rue de la Forêt, BP 9, 67552 VENDENHEIM CEDEX - France - SIREN 388977266


EGP M. Patrice BREMAUD - France


Inscription le 27 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°282058 - Publication au BOPI 1999-07-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Appareils d'éclairage, en particulier lampes électroluminescentes ; Panneaux électroluminescents d'affichage de signalisation non mécaniques ; Présentoirs, et enseignes en verre.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.