Déposée le 27 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) EGP SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PLEYEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-22 du 1 juin 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EGP SA domicilié(e) 252 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 639 473 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires domicilié(e) Bureaux Europe 20 place des Halles - 67000 - STRASBOURG - France.
La marque PLEYEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097652.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EGP SA, Société anonyme - 252 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 391639473
Cabinet MEYER & Partenaires - Bureaux Europe 20 place des Halles - 67000 - STRASBOURG - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-40
Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22
Inscription le 7 décembre 2009 - Concession de licence n°511803 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2011 n°2466173 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-18
Inscription le 26 mars 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°572399 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-26
Inscription le 24 mai 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°576254 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-24
Inscription le 6 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577035 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-06
Equipements et appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, équipement et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, disques acoustiques, appareils pour l'amplification des sons, appareils d'enseignement audiovisuel, automates à musique à prépaiement, enregistreurs à bande magnétique, unités à bande magnétique (informatique), bandes (rubans) magnétiques, bandes vidéo, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cassettes audio, cassettes vidéo, cédéroms, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, disques optiques, disquettes souples, supports de données magnétiques, supports de données optiques, supports d'enregistrements sonores, films (pellicules impressionnés), appareils d'intercommunication, lecteurs (informatique), lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, lecteurs optiques, logiciels (programmes enregistrés), métronomes, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, récepteurs (audio, vidéo). Instruments de musique, accordoirs de cordes, baguettes pour battre la mesure, boîtes à musique, appareils à tourner les pages de cahiers de musique, chevalets pour instruments de musique, chevilles pour instruments de musique, clavecins, claviers d'instruments de musique, instruments à cordes (musique), cordes d'instruments de musique, diapasons, épinettes, étuis pour instruments de musique, instruments de musique électroniques, instruments de musique à cordes frappées, instruments de musique à cordes pincées, pédales d'instruments de musique, touches pour instruments de musique, pianos, claviers de pianos, cordes de pianos, touches de pianos, régulateurs d'intensité pour pianos mécaniques. Rubans adhésifs pour la papeterie, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, almanachs, aquarelles, maquettes d'architecture, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, autocollants (articles de papeterie), billets (tickets), blocs (papeterie), blocs de papier à musique, boîtes en carton ou en papier, brochures, cachets (sceaux), cahiers, cahiers de musique, calendriers, carnets, cartes, cartes de vux musicales, catalogues, chansonniers, crayons, dessins, chemises pour documents, dossiers (papeterie), eaux-fortes (gravures), fournitures pour écrire, instruments d'écriture, gommes à effacer, enveloppes (papeterie), étiquettes non en tissu, feuilles (papeterie), fiches (papeterie), formulaires, représentations graphiques, gravures, horaires imprimés, images, impressions, produits de l'imprimerie, imprimés, matériel d'instruction (à l'exception des appareils), jeux de cartes, cartes à jouer, journaux, papier à lettres, tire-lignes, lithographies, livres, marques pour livres, papier à musique, partitions (musique), peintures (tableaux) encadrées ou non, périodiques, photographies, programmes (publications), prospectus, publications, registres (livres), répertoires, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), signets, stylos.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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