Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Eglise Evangélique PORTE DOREE
Eglise Evangélique RENCONTRE ESPERANCE, Association Cultuelle

Numéro de dépôt :
3702553
Date de dépôt :
05/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Eglise Evangélique PORTE DOREE de Eglise Evangélique RENCONTRE ESPERANCE

Présentation de la marque Eglise Evangélique PORTE DOREE

Déposée par voie électronique le 5 janvier 2010 par la société Eglise Evangélique RENCONTRE ESPERANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Eglise Evangélique PORTE DOREE »

Le déposant est la société Eglise Evangélique RENCONTRE ESPERANCE domicilié(e) 275 Avenue Daumesnil - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 131 528 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eglise Evangélique RENCONTRE ESPERANCE domicilié(e) 275 Avenue Daumesnil - 75012 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Eglise Evangélique RENCONTRE ESPERANCE, Association Cultuelle - 275 Avenue Daumesnil - 75012 - PARIS - France - SIREN 329131528


Eglise Evangélique RENCONTRE ESPERANCE - 275 Avenue Daumesnil - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Inscription le 27 septembre 2010 - Rejet total n°532878 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.