Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EGLISE CHRETIENNE ADVENTISTE DU 7eme JOUR DE SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS
EGLISE CHRETIENNE ADVENTISTE DU SEPTIEME JOUR DE SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS

Numéro de dépôt :
3365596
Date de dépôt :
13/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2015
EGLISE CHRETIENNE ADVENTISTE DU 7eme JOUR DE SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS de EGLISE CHRETIENNE ADVENTISTE DU SEPTIEME JOUR DE SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS

Présentation de la marque EGLISE CHRETIENNE ADVENTISTE DU 7eme JOUR DE SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS

Déposée le 13 juin 2005 par EGLISE CHRETIENNE ADVENTISTE DU SEPTIEME JOUR DE SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EGLISE CHRETIENNE ADVENTISTE DU 7eme JOUR DE SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est EGLISE CHRETIENNE ADVENTISTE DU SEPTIEME JOUR DE SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS domicilié(e) 216, route de la Corraterie,74160 COLLONGES-SOUS-SALEVE - 74160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude DE LAERE domicilié(e) 168, ch. du Bois Mériguet,74100 ETREMBIERES – LE PAS DE L'ECHELLE - 74100 - France.

La marque EGLISE CHRETIENNE ADVENTISTE DU 7eme JOUR DE SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EGLISE CHRETIENNE ADVENTISTE DU 7eme JOUR DE SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS est expirée depuis le 13 juin 2015.


EGLISE CHRETIENNE ADVENTISTE DU SEPTIEME JOUR DE SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS - 216, route de la Corraterie,74160 COLLONGES-SOUS-SALEVE - 74160 - France


Monsieur Jean-Claude DE LAERE - 168, ch. du Bois Mériguet,74100 ETREMBIERES – LE PAS DE L'ECHELLE - 74100 - France


Inscription le 11 avril 2006 - Rejet partiel n°431776 - Publication au BOPI 2006-04-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-19

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Publicité de tout genre. Télécommunications de tout genre.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.