Eglise Catholique Traditionnelle, Filiation Apostolique Vieille Catholique, association
Numéro de dépôt :
4109182
Date de dépôt :
30/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/07/2024
Présentation de la marque EGLISE CATHOLIQUE TRADITIONNELLE, FILIATION APOSTOLIQUE VIEILLE CATHOLIQUE
Déposée le 30 juillet 2014 par Eglise Catholique Traditionnelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « EGLISE CATHOLIQUE TRADITIONNELLE, FILIATION APOSTOLIQUE VIEILLE CATHOLIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-34 du 22 août 2014.
Le déposant est Eglise Catholique Traditionnelle, Filiation Apostolique Vieille Catholique, association domicilié(e) 16 Chemin Paul Cezanne - 13960 - SAUSSET LES PINS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eglise Catholique Traditionnelle domicilié(e) 16 Chemin Paul Cezanne - 13960 - SAUSSET LES PINS - France.
La marque EGLISE CATHOLIQUE TRADITIONNELLE, FILIATION APOSTOLIQUE VIEILLE CATHOLIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109182.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EGLISE CATHOLIQUE TRADITIONNELLE, FILIATION APOSTOLIQUE VIEILLE CATHOLIQUE est expirée depuis le 30 juillet 2024.
Eglise Catholique Traditionnelle, Filiation Apostolique Vieille Catholique, association - 16 Chemin Paul Cezanne - 13960 - SAUSSET LES PINS - France
Eglise Catholique Traditionnelle - 16 Chemin Paul Cezanne - 13960 - SAUSSET LES PINS - France
Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34
Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14
Cédéroms, DVD et autres supports d'enregistrements numériques. Logiciels (programmes enregistrés). Ordinateurs et périphériques d'ordinateurs. Matériels d'instruction et d'enseignement ;
Médailles en métaux précieux et leurs alliages, statuettes ou figurines en métaux précieux ou leurs alliages, talisman, pentacle, blason, bijouterie ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ;
Courrier publicitaire. Diffusion d'annonces publicitaires. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions et de congrès à buts de promotion et de publicité. Publicité par correspondance. Publicité radiophonique. Publicité télévisée. Relations publiques. Reproductions de documents. Service d'abonnement à des journaux. Services de publicité et d'informations commerciales par réseaux Internet ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; éducation culturelle et formation religieuse catholique ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; production de films ;
Organisation de réunions religieuses, rituels religieux, messes, prières, exorcisme, exorcisme de désenvoutement, exorcisme de contre-envoutement triangulaire, désenvoutement, contre-envoutement triangulaire.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "EGLISE CATHOLIQUE TRADITIONNELLE, FILIATION APOSTOLIQUE VIEILLE CATHOLIQUE"
