Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EGLISE ORTHODOXE DE FRANCE
EGLISE CATHOLIQUE ORTHODOXE DE FRANCE

Numéro de dépôt :
1745407
Date de dépôt :
30/12/1986
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2006

Présentation de la marque EGLISE ORTHODOXE DE FRANCE

Déposée le 30 décembre 1986 par EGLISE CATHOLIQUE ORTHODOXE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EGLISE ORTHODOXE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est EGLISE CATHOLIQUE ORTHODOXE DE FRANCE, domicilié(e) 96 BD AUGUSTE BLANQUI, 75013 PARIS (dossier no 2081154) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EGLISE CATHOLIQUE ORTHODOXE DE FRANCE domicilié(e) (dossier no 2081154) - France.

La marque EGLISE ORTHODOXE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EGLISE ORTHODOXE DE FRANCE est expirée depuis le 30 décembre 2006.

EGLISE CATHOLIQUE ORTHODOXE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EGLISE ORTHODOXE DE FRANCE , EGLISE ORTHODOXE DE FRANCE


EGLISE CATHOLIQUE ORTHODOXE DE FRANCE - 96 BD AUGUSTE BLANQUI, 75013 PARIS (dossier no 2081154) - France


EGLISE CATHOLIQUE ORTHODOXE DE FRANCE - (dossier no 2081154) - France


Renouvellement sans limitation le 26 décembre 1996 n°2081154 - Publication au BOPI 1996-12-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-02

Imprimés, périodiques, livres de chant et d'art;librairie;objets d'art gravés, lithographiés, sculptés;peintures et tableaux;matériel d'enseignement imprimé ou illustré;musique imprimée;papiers d'affaires;cartes imprimées;cartes murales;objets pour buts religieux;reproductions graphiques;reliures;Institutions d'enseignement;enregistrements phonographiques;films (production).Assistance légale (tutelles);maison de repos; établissements hospitaliers

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.