Marque renouvelée - Marque en vigueur

SVariways
EGIS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3785228
Date de dépôt :
25/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2030
SVariways de EGIS

Présentation de la marque SVariways

Déposée le 25 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) EGIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SVariways » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EGIS domicilié(e) 15 avenue du Centre, 78280 GUYANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 027 376 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Société anonyme, Mme SCHIHIN Anne-Catherine domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, CS90017, 92665 Asnières-sur-Seine - France.

La marque SVariways a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SVariways arrivera à expiration en date du 25 novembre 2030.

EGIS a également déposé les autres marques suivantes : EGEORE , Moov&Park , DroneSponder , BDPA , EGIS INTERNATIONAL CONSULTING & PROJECT MANAGEMENT , EGIS STRUCTURES & ENVIRONNEMENT , EGIS , EGIS AMENAGEMENT , Egis Mobilité , Egis Géotechnique


EGIS, Société anonyme - 15 avenue du Centre, 78280 GUYANCOURT - France - SIREN 702027376


NOVAGRAAF FRANCE, Société anonyme, Mme SCHIHIN Anne-Catherine - 2 rue Sarah Bernhardt, CS90017, 92665 Asnières-sur-Seine - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2020 n°2765185 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-23

Logiciels (programmes enregistrés), appareils et instruments de mesure de la consommation énergétique ; simulateurs (logiciels) de calcul, de surveillance et de suivi de la consommation énergétique ; logiciels (programmes enregistrés) de diagnostic et d'aide à la décision pour la construction de réseaux routiers et autoroutiers ; applications logicielles de gestion de données, d'analyses, d'interprétation, d'identification, de reportage et d'aide à la prise de décision en rapport avec la conception de réseaux routiers et autoroutiers et le développement durable.

Travaux statistiques, dans le domaine de la construction et de la circulation (trafic) des réseaux routiers et autoroutiers.

Services financiers.

Services de gestion de projets concernant les infrastructures de transport routier à savoir supervision d'exploitation de construction de route.

Informations en matière de transport ; informations relatives aux conditions de circulation en phase exploitation sur réseaux routiers ; services de planification et de développement des routes à savoir services de planification, de développement et de conception en matière de détermination du tracé des routes et autoroutes.

Services de conseils et d'expertise en matière en matière de gaz à effet de serre et d'économie d'énergie (impact carbone, consommation d'énergie) dans le cadre de la construction et de l'exploitation de réseaux routiers et autoroutiers ; services d'audit et de diagnostic énergétiques à savoir contrôle de qualité par anticipation et de suivi de la prévision des rejets des gaz à effets de serre et de la consommation d'énergie ; services d'assistance dans le cadre de calculs de bilans énergétiques ; services de conception de réseaux routiers rendus par des ingénieurs ; travaux d'ingénieurs (expertise), de recherches techniques et rapports (évaluation techniques rendues par des ingénieurs) techniques dans le domaine de la construction et de la circulation (trafic) des réseaux routiers et autoroutiers ; consultation technique et scientifique dans les domaines environnementaux et du développement durable rendus par des ingénieurs ; conception et développement de logiciels dans le domaine de la construction et de l'exploitation de réseaux routiers et autoroutiers ; services d'évaluation, d'estimations et de recherche rendus par les ingénieurs dans les domaines du transport et de la circulation (trafic) sur les réseaux routiers et autoroutiers ; consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires) en matière de systèmes d'informations (logiciels) relatives aux conditions de circulation sur les réseaux routiers et autoroutiers.