Déposée le 7 mai 2008 par la Société Anonyme (SA) EGIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Egis Mobilité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-25 du 20 juin 2008.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EGIS domicilié(e) 15 avenue du Centre - 78280 - GUYANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 027 376 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme SCHIHIN Anne-Catherine domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.
La marque Egis Mobilité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3574297.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EGIS, Société anonyme - 15 avenue du Centre - 78280 - GUYANCOURT - France - SIREN 702027376
Novagraaf France, SA, Mme SCHIHIN Anne-Catherine - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-42
Publication - Publication le 20 juin 2008 au BOPI 2008-25
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2018 n°2681555 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-05-17
Logiciel permettant la gestion du trafic routier, logiciel de calcul de temps de parcours en fonction du trafic routier, logiciel de prévision du trafic routier, logiciel permettant d'émettre des messages d'information sur le trafic aux automobilistes, logiciel d'étude et d'aide à la maintenance du patrimoine des panneaux de signalisation routiers, logiciels d'optimisation de l'organisation des chantiers routiers.
Recueil de données dans un fichier central ; services de gestion de base de données informatiques, gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, conseils de gestion informatique ; services de mise à jour (saisie) de documentations liées à une base de données et accessibles par réseau. Etudes de faisabilité de projets dans les domaines du trafic, de la mobilité, des transports.
Services de perception et de paiement de péages d'autoroutes urbaines et extra-urbaines, de ponts et bacs et d'accès à des zones urbaines et parkings.
Services de construction, de réparation et d'entretien d'infrastructures de transport et d'équipement routier ; maîtrise d'ouvrage et assistance à maîtrise d'ouvrage ; supervision de travaux de constructions ; informations en matière de constructions ; travaux publics, travaux de génie civil ; organisation de chantiers à savoir direction de travaux, service d'inspection de projets de constructions ;
Services d'études en matière de trafic, d'incidents et de temps de parcours sur réseaux routiers, autoroutiers et ferroviaires ; services d'études en matière d'information voyageurs. Exploitation des infrastructures de transport ; informations en matière de transport ; collecte et diffusion d'informations sur le trafic et les conditions routières ; sécurité et information de l'usager de la route ; régulation des trafics urbains, routiers, autoroutiers.
Services d'architecture ; établissement de plans (construction) ; conception de réseaux routiers ; travaux d'ingénieurs, établissement de plans et de projets (sans rapport avec la conduite des affaires) ; bureaux d'études techniques, consultations techniques par ingénieurs, recherche et développement de nouveaux produits pour le compte de tiers ; études, conseils et expertises dans les domaines de la définition et de la réalisation de programmes d'infrastructures de transport, de l'urbanisme, de l'aménagement du territoire ; élaboration de logiciels, maintenance de logiciels ; éssai de matériaux ; services d'études de projets techniques dans les domaines de l'équipement routier, de la signalisation, du fonctionnement des infrastructures de transport, de l'amélioration de la sécurité des infrastructures, de la régulation des trafics urbains, routiers et autoroutiers, de la sécurité et de l'information de l'usager de la route. Services d'études de prospective dans le domaine de l'utilisation des véhicules automobiles, de l'aide à la décision du conducteur ; services de mesure et d'analyse de la solidité des ouvrages d'art ; services d'étude et de travaux d'ingénieurs dans le domaine de la signalisation, de la sécurité, du fonctionnement des infrastructures de transport et de l'information des usagers de la route, du rail, du réseau aérien. Evaluation environnementale (recherche et expertise en matière de protection de l'environnement) ; étude d'impact des projets industriels sur l'environnement. Services d'analyse et de traitement de l'air et du bruit.
Services de surveillance à distance des réseaux routiers.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Egis Mobilité"