EGIS VILLES ET TRANSPORTS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3579237
Date de dépôt :
02/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2028
Présentation de la marque ATELIER VILLES & PAYSAGES
Déposée le 2 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EGIS VILLES ET TRANSPORTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ATELIER VILLES & PAYSAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-28 du 11 juillet 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EGIS VILLES ET TRANSPORTS domicilié(e) 170 Avenue Thiers - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 334 429 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme SCHIHIN Anne-Catherine domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.
La marque ATELIER VILLES & PAYSAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3579237.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EGIS VILLES ET TRANSPORTS, Société par actions simplifiée - 170 Avenue Thiers - 69006 - LYON - France - SIREN 493334429
Novagraaf France, SA, Mme SCHIHIN Anne-Catherine - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-48
Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2018 n°2684959 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-19
Inscription le 13 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°751904 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-13
Produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration.
Etudes de projets techniques ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; services de conception en matière d'architecture extérieure et d'urbanisme ; services d'architecture ; travaux d'ingénieurs, établissement de plans (construction) et de projets (étude de projets techniques) (sans rapport avec la conduite des affaires) ; bureaux d'études techniques, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, études de projets techniques dans les domaines de la définition et de réalisation de programmes de construction, conseils et expertises dans les domaines de la définition et de réalisation de programmes de construction ; études de projets techniques dans les domaines de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme et des espaces publics, conseils, expertise, recherche dans les domaines de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme et des espaces publics ; services d'architecture liés à l'aménagement du territoire ; recherches et études de projets techniques en matière de protection de l'environnement, en matière d'aménagement du territoire et en matière de développement durable pour les entreprises et les collectivités.
Services d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinage et de jardinier-paysagiste ; services dans le domaine de la construction de jardins et de paysages, ainsi que dans l'architecture de jardins et de paysages.
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