Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ISIS
EGIS MOBILITE, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
92440500
Date de dépôt :
29/10/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/10/2022

Présentation de la marque ISIS

Déposée le 29 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) EGIS MOBILITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ISIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EGIS MOBILITE domicilié(e) 170 avenue Thiers - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 250 153 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque ISIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ISIS est expirée depuis le 29 octobre 2022.

EGIS MOBILITE a également déposé les autres marques suivantes : MITHRA , RouteFlow-T , SIMRES , ESTOC


EGIS MOBILITE, Société anonyme à conseil d'administration - 170 avenue Thiers - 69006 - LYON - France - SIREN 378250153


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2002 n°2228228 - Publication au BOPI 2002-09-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Inscription le 28 mars 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°545883 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-28

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2012 n°2513257 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-10-31

Services de surveillance à distance des réseaux routiers, services de gestion de trafics interurbains et en agglomérations.Tous services de travaux d'ingénierie et de bureaux d'études, notamment des services d'études en matière d'équipements routiers, d'amélioration de la sécurité des infrastructures, services d'études dans le domaine de la régulation des trafics urbains, routiers et autoroutiers destinés à permettre une meilleure gestion de la circulation automobile et de la régulation du trafic automobile, services d'études et de travaux d'ingénieurs dans le domaine de la sécurité et de l'information de l'usager de la route.Services d'études de prospective dans le domaine de l'utilisation des véhicules automobiles, de l'aide à la décision du conducteur.Tous services de bureaux d'études dans le domaine de l'équipement de sécurité, de signalisation, de fonctionnement des infrastructures de transport et de moyens de communication routière, services d'analyse de l'air

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.