Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORTHOD'OC
EGEA Jean-Christophe

Numéro de dépôt :
3458537
Date de dépôt :
20/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2026
ORTHOD\'OC de EGEA Jean-Christophe

Présentation de la marque ORTHOD'OC

Déposée le 20 octobre 2006 par EGEA Jean-Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORTHOD'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-48 du 1 décembre 2006.

Le déposant est EGEA Jean-Christophe domicilié(e) 316 AVENUE d'Occitanie - 34090 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. EGEA Jean-Christophe domicilié(e) 316 AVENUE d'Occitanie - 34090 - MONTPELLIER - France.

La marque ORTHOD'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3458537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORTHOD'OC arrivera à expiration en date du 20 octobre 2026.


EGEA Jean-Christophe - 316 AVENUE d'Occitanie - 34090 - MONTPELLIER - France


M. EGEA Jean-Christophe - 316 AVENUE d'Occitanie - 34090 - MONTPELLIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Renouvellement sans limitation le 19 février 2017 n°2640872 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-02-19

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; service de santé ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.