Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MADEMOISELLE DE PARIS
EGE EXPORT S.A

Numéro de dépôt :
1626789
Date de dépôt :
13/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2010
MADEMOISELLE DE PARIS de EGE EXPORT

Présentation de la marque MADEMOISELLE DE PARIS

Déposée le 13 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) EGE EXPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MADEMOISELLE DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EGE EXPORT domicilié(e) PALISSON, 17520 BRIE SOUS ARCHIAC (dossier no 2198140) - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 056 360 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bernard JOSEPH domicilié(e) (dossier no 2198140) - France.

La marque MADEMOISELLE DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MADEMOISELLE DE PARIS est expirée depuis le 13 novembre 2010.

EGE EXPORT a également déposé les autres marques suivantes : VALBRY , PRESTANGES


EGE EXPORT S.A - PALISSON, 17520 BRIE SOUS ARCHIAC (dossier no 2198140) - France - SIREN 642056360


Maître Bernard JOSEPH - (dossier no 2198140) - France


Renouvellement sans limitation le 14 mai 2001 n°2198140 - Publication au BOPI 2001-05-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Inscription le 23 juillet 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°327166 - Publication au BOPI 2001-07-23

Inscription le 3 juillet 2001 - Demande de relevé de déchéance n°326183 - Publication au BOPI 2001-07-03

Inscription le 14 juin 2001 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°325362 - Publication au BOPI 2001-06-14

Inscription le 6 juillet 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°553018 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-06

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)