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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EGE European General
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VERSAILLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VERSAILLES
EGE European General, Export editions Graphiques, Européennes SA

Numéro de dépôt :
1758454
Date de dépôt :
19/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/12/2010

Présentation de la marque VERSAILLES

Déposée le 19 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) EGE European General auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « VERSAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EGE European General domicilié(e) Palisson,17520 Brie sous Archiac (dossier no 2192148) - 17520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 056 360 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EGE EXPORT SA, BRUNO DELANNOY - PDG domicilié(e) PALISSON,17520 BRIE SOUS ARCHIAC (dossier no 2192148) - 17520 - France.

La marque VERSAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VERSAILLES est expirée depuis le 19 décembre 2010.


EGE European General, Export editions Graphiques, Européennes SA - Palisson,17520 Brie sous Archiac (dossier no 2192148) - 17520 - France - SIREN 642056360


EGE EXPORT SA, BRUNO DELANNOY - PDG - PALISSON,17520 BRIE SOUS ARCHIAC (dossier no 2192148) - 17520 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-12

Renouvellement avec limitation le 7 février 2001 n°2192148 - Publication au BOPI 2001-02-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-09

Inscription le 12 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°321179 - Publication au BOPI 2001-04-12

Inscription le 7 février 2002 - Demande de relevé de déchéance n°340413 - Publication au BOPI 2002-02-07

Inscription le 15 février 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°341154 - Publication au BOPI 2002-02-15

Inscription le 29 avril 2004 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°391544 - Publication au BOPI 2004-04-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-22

Inscription le 14 décembre 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°564443 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-14

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