Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OLD CROWN
EGE EUROPEAN GENERAL EXPORT S.A. EDITIONS GRAPHIQUES EUROPEENNES PALISSON

Numéro de dépôt :
3239493
Date de dépôt :
22/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2013
OLD CROWN de EGE EUROPEAN GENERAL EXPORT EDITIONS GRAPHIQUES EUROPEENNES PALISSON

Présentation de la marque OLD CROWN

Déposée le 22 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) EGE EUROPEAN GENERAL EXPORT EDITIONS GRAPHIQUES EUROPEENNES PALISSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OLD CROWN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EGE EUROPEAN GENERAL EXPORT EDITIONS GRAPHIQUES EUROPEENNES PALISSON domicilié(e) 17520 BRIE SOUS ARCHIAC - 17520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 056 360 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EGE EUROPEAN GENERAL EXPORT SA EDITIONS GRAPHIQUES EUROPEENNES PALISSON domicilié(e) 17520 BRIE SOUS ARCHIAC - France.

La marque OLD CROWN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OLD CROWN est expirée depuis le 22 juillet 2013.

EGE EUROPEAN GENERAL EXPORT EDITIONS GRAPHIQUES EUROPEENNES PALISSON a également déposé les autres marques suivantes : GRANDE HERMINE , COMMEMORATION , PRINCE DE VALMONT , OLD CENTURY , SPIRIT OF PURO , CLUB 88 , ROYAL COMMEMORATION , KRYSTALLEN , GOLF AND GREEN , ROYAL PERFECTION


EGE EUROPEAN GENERAL EXPORT S.A. EDITIONS GRAPHIQUES EUROPEENNES PALISSON - 17520 BRIE SOUS ARCHIAC - 17520 - France - SIREN 642056360


EGE EUROPEAN GENERAL EXPORT SA EDITIONS GRAPHIQUES EUROPEENNES PALISSON - 17520 BRIE SOUS ARCHIAC - France


Inscription le 29 avril 2004 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°391544 - Publication au BOPI 2004-04-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).