Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ BACHELOR IN BUSINESS AND MANAGEMENT ”
Association EGC Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3346133
Date de dépôt :
01/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2015
“ BACHELOR IN BUSINESS AND MANAGEMENT ” de EGC

Présentation de la marque “ BACHELOR IN BUSINESS AND MANAGEMENT ”

Déposée le 1 mars 2005 par l'association loi 1901 EGC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ BACHELOR IN BUSINESS AND MANAGEMENT ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 EGC domicilié(e) 45 avenue d'Iéna, BP 3003,75773 PARIS cedex 16 - 75773 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 207 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association EGC Attn Mme DESTOMBES domicilié(e) 45 avenue d'Iéna, BP 3003,75773 PARIS cedex 16 - 75773 - France.

La marque “ BACHELOR IN BUSINESS AND MANAGEMENT ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ BACHELOR IN BUSINESS AND MANAGEMENT ” est expirée depuis le 1 mars 2015.

EGC a également déposé les autres marques suivantes : CORSE LITERIE LITERIE DE QUALITE - 100% FATTU IN CORSICA


Association EGC Association Loi 1901 - 45 avenue d'Iéna, BP 3003,75773 PARIS cedex 16 - 75773 - France - SIREN 440207439


Association EGC Attn Mme DESTOMBES - 45 avenue d'Iéna, BP 3003,75773 PARIS cedex 16 - 75773 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Ordinateurs ; programmes d'ordinateurs ; disques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; logiciels (programmes enregistrés). Produits d'imprimerie ; papier ; carton ; photographies ; livres ; manuels ; journaux ; imprimés ; catalogues ; plaquettes de promotion ; notices ; affiches ; enveloppes ; matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés) ; courrier publicitaire ; reproduction de documents ; location d'espaces publicitaires ; publicité par correspondance ; gestion de fichiers informatiques ; service de traitement de données à savoir : saisie, recueil, systématisation des données. Service de transmission d'information par voie télématique ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de télécommunication par réseau Internet. Education ; formation ; organisation de séminaires ; édition et prêts de livres, de revues, de documents et de manuels ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; production de films.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.