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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EGC CONSEIL
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Mas d'Assas
Marque expirée - Marque en non vigueur

Mas d'Assas
EGC CONSEIL SARL

Numéro de dépôt :
3497232
Date de dépôt :
24/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2017
Mas d\'Assas de EGC CONSEIL

Présentation de la marque Mas d'Assas

Déposée le 24 avril 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EGC CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mas d'Assas »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EGC CONSEIL domicilié(e) 11 quai de la fontaine,30900 NIMES - 30900 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 086 129 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EGC CONSEIL domicilié(e) 11 quai de la fontaine,30900 NIMES - 30900 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mas d'Assas est expirée depuis le 24 avril 2017.

EGC CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : TELCA , Invest In Gard , Distri'Vins , Clos Saint Jean , Temple Carré , Les Demoiselles de Valmy , EGC CONSEIL , Cabannettes , L'Arbre Sacré , WINE WAY


EGC CONSEIL SARL - 11 quai de la fontaine,30900 NIMES - 30900 - France - SIREN 419086129


EGC CONSEIL - 11 quai de la fontaine,30900 NIMES - 30900 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-45

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays et d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.