Déposée le 3 juin 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EGC CONSEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'Arbre Sacré »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EGC CONSEIL domicilié(e) 11 Quai de la Fontaine,30900 NIMES - 30900 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 086 129 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EGC CONSEIL domicilié(e) 11 Quai de la Fontaine,30900 NIMES - 30900 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EGC CONSEIL SARL - 11 Quai de la Fontaine,30900 NIMES - 30900 - France - SIREN 419086129
EGC CONSEIL - 11 Quai de la Fontaine,30900 NIMES - 30900 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-45
Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28
Inscription le 23 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512593 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-23
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Vins d'Appelation d'origine “ Costières de Nîmes ”.
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