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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EGC Conseil
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Domaine Saint Dominique
Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine Saint Dominique
EGC Conseil SARL

Numéro de dépôt :
3580099
Date de dépôt :
03/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2018
Domaine Saint Dominique de EGC Conseil

Présentation de la marque Domaine Saint Dominique

Déposée le 3 juin 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EGC Conseil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine Saint Dominique »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EGC Conseil domicilié(e) 11 QUAI DE LA FONTAINE,30900 NIMES - 30900 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 086 129 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EGC Conseil domicilié(e) 11 QUAI DE LA FONTAINE,30900 NIMES - 30900 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Saint Dominique est expirée depuis le 3 juin 2018.

EGC Conseil a également déposé les autres marques suivantes : TELCA , Invest In Gard , Distri'Vins , Clos Saint Jean , Temple Carré , Les Demoiselles de Valmy , EGC CONSEIL , Cabannettes , L'Arbre Sacré , WINE WAY


EGC Conseil SARL - 11 QUAI DE LA FONTAINE,30900 NIMES - 30900 - France - SIREN 419086129


EGC Conseil - 11 QUAI DE LA FONTAINE,30900 NIMES - 30900 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-18

Inscription le 30 mars 2009 - Rejet partiel n°494283 - Publication au BOPI 2009-03-30

Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

Inscription le 23 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512593 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-23

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine contrôlée spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vins de pays ; Vins d'appellation d'origine “ costières de Nîmes ”.