Marque expirée - Marque en non vigueur

COULEUR ROSEE
EGC Conseil, SARL

Numéro de dépôt :
3602150
Date de dépôt :
01/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2018
COULEUR ROSEE de EGC Conseil

Présentation de la marque COULEUR ROSEE

Déposée le 1 octobre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EGC Conseil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COULEUR ROSEE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EGC Conseil domicilié(e) 11 Quai de la Fontaine - 30900 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 086 129 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EGC Conseil domicilié(e) 11 Quai de la Fontaine - 30900 - NIMES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULEUR ROSEE est expirée depuis le 1 octobre 2018.

EGC Conseil a également déposé les autres marques suivantes : TELCA , Invest In Gard , Distri'Vins , Clos Saint Jean , Temple Carré , Les Demoiselles de Valmy , EGC CONSEIL , Cabannettes , L'Arbre Sacré , WINE WAY


EGC Conseil, SARL - 11 Quai de la Fontaine - 30900 - NIMES - France - SIREN 419086129


EGC Conseil - 11 Quai de la Fontaine - 30900 - NIMES - France


Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Inscription le 3 septembre 2009 - Rejet partiel n°505499 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.