Marque expirée - Marque en non vigueur

ALLIANCE SAINTE VICTOIRE
EGC CONSEIL SARL

Numéro de dépôt :
3549254
Date de dépôt :
14/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2018
ALLIANCE SAINTE VICTOIRE de EGC CONSEIL

Présentation de la marque ALLIANCE SAINTE VICTOIRE

Déposée le 14 janvier 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EGC CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALLIANCE SAINTE VICTOIRE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EGC CONSEIL domicilié(e) 11 quai de la fontaine,30900 NIMES - 30900 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 086 129 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EGC CONSEIL domicilié(e) 11 quai de la fontaine,30900 NIMES - 30900 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE SAINTE VICTOIRE est expirée depuis le 14 janvier 2018.

EGC CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : TELCA , Invest In Gard , Distri'Vins , Clos Saint Jean , Temple Carré , Les Demoiselles de Valmy , EGC CONSEIL , Cabannettes , L'Arbre Sacré , WINE WAY


EGC CONSEIL SARL - 11 quai de la fontaine,30900 NIMES - 30900 - France - SIREN 419086129


EGC CONSEIL - 11 quai de la fontaine,30900 NIMES - 30900 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-25

Publication - Publication le 22 févr. 2008 au BOPI 2008-08

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins d'appellation d'origine “ Côtes de Provence ” complétée du nom “ Sainte-Victoire ”.