Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAS D'ACCIDENT DANS MA'MAISON
EGC & Associés, SAS

Numéro de dépôt :
3948676
Date de dépôt :
25/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2022
PAS D\'ACCIDENT DANS MA\'MAISON de EGC & Associés

Présentation de la marque PAS D'ACCIDENT DANS MA'MAISON

Déposée le 25 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EGC & Associés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAS D'ACCIDENT DANS MA'MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EGC & Associés domicilié(e) 112 bis rue Cardinet - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 138 407 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EGC & Associés, M. SAVINO Julien domicilié(e) 49 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France.

La marque PAS D'ACCIDENT DANS MA'MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAS D'ACCIDENT DANS MA'MAISON est expirée depuis le 25 septembre 2022.

EGC & Associés a également déposé les autres marques suivantes : COOLCROC' , Permis Online , Code de bonne conduite sur Internet , Code des bons usages Internet , Passe ton Permis Net , la semaine de la jachère , ÉQUILIBRE TOY , TRI MAN , Tri Woman , Tri le Jeu Collect'


EGC & Associés, SAS - 112 bis rue Cardinet - 75017 - PARIS - France - SIREN 452138407


EGC & Associés, M. SAVINO Julien - 49 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Appareil pour l'enregistrement du son, des images et des données ; films (pellicules) cinématographiques impressionnées ; disques acoustiques, disques, bandes, cassettes, cartouches, cartes et autres supports, tous contenant ou destinés à des enregistrements audio ; enregistrements théâtraux, et vidéo, données, images, jeux, illustrations graphiques, textes, programmes et informations, tous contenus sur des supports d'enregistrement magnétiques ou optiques ou téléchargeables à partir de l'Internet ou par tout autre moyen électronique ou à partir d'un réseau ; disques compacts interactifs et CD-ROM ; disques vidéo digital (Dvd) ; logiciels et micrologiciels ; logiciels pour téléphones mobiles et dispositifs électroniques mobiles ; équipements de jeux informatiques conçus pour être utilisés avec un écran ou un moniteur d'affichage externe ; fichiers de musique téléchargeables ; publications électroniques ; logiciels informatiques ; enregistrements audio et vidéo téléchargeables à partir de l'Internet. Lunettes de soleil, lunettes de sport ;

Papier, carton, et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes à savoir essuie-main en papier, mouchoirs de poche en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; affiches, albums, journaux de bandes dessinées ; brochures cartes ; catalogues ; décalcomanies ; produits pour effacer ; fournitures scolaires ; marques pour livres ; articles de papeterie ; cartes postales ; publications imprimées ; stylos ; crayons ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de table ; balles ou ballons de jeu ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; communication (présentation de produits sur tout moyen de –) pour la vente au détail ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Publication de livres. Prêt de livres ; production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.