Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SEMAINE DES INSTITS “ DES CHOCOLATS POUR LEUR DIRE MERCI ”
EGC & Associés, SAS

Numéro de dépôt :
3921749
Date de dépôt :
21/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2022
LA SEMAINE DES INSTITS “ DES CHOCOLATS POUR LEUR DIRE MERCI ” de EGC & Associés

Présentation de la marque LA SEMAINE DES INSTITS “ DES CHOCOLATS POUR LEUR DIRE MERCI ”

Déposée le 21 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EGC & Associés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA SEMAINE DES INSTITS “ DES CHOCOLATS POUR LEUR DIRE MERCI ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EGC & Associés domicilié(e) 112 bis rue Cardinet - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 138 407 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EGC & Associés, M. savino julien domicilié(e) 112 bis rue Cardinet - 75017 - PARIS - France.

La marque LA SEMAINE DES INSTITS “ DES CHOCOLATS POUR LEUR DIRE MERCI ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921749.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SEMAINE DES INSTITS “ DES CHOCOLATS POUR LEUR DIRE MERCI ” est expirée depuis le 21 mai 2022.

EGC & Associés a également déposé les autres marques suivantes : COOLCROC' , Permis Online , Code de bonne conduite sur Internet , Code des bons usages Internet , Passe ton Permis Net , la semaine de la jachère , ÉQUILIBRE TOY , TRI MAN , Tri Woman , Tri le Jeu Collect'


EGC & Associés, SAS - 112 bis rue Cardinet - 75017 - PARIS - France - SIREN 452138407


EGC & Associés, M. savino julien - 112 bis rue Cardinet - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Plantes et fleurs naturelles ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; information et conseils commerciaux aux consommateurs ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits cosmétiques et de parfumerie, de produits multimédia, de produits de joaillerie et de bijouterie, de produits de l'imprimerie, d'articles de papeterie, de livres, de peintures, de produits en cuir et imitation du cuir, de vêtements, de plantes et fleurs naturelles, de jeux et jouets, de chocolats et articles de confiserie, de boissons alcoolisées ;

Collecte de fonds destinés à des cadeaux faits aux enseignants ;

Communications par réseau de fibres optiques communications par terminaux d'ordinateurs fourniture d'accès à des bases de données fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, courriers électroniques destinés à la collecte de fonds pour des cadeaux faits aux enseignants ;

Emballage et entreposage de marchandises ; distribution (livraison de produits).