Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EGA-SCAN
Numéro de dépôt :
1493407
Date de dépôt :
12/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/1998
Présentation de la marque EGA-SCAN
Déposée le 12 octobre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EGANITRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EGA-SCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EGA-SCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1493407.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EGA-SCAN est expirée depuis le 12 octobre 1998.
EGANITRAM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13