Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HANSHI
EFJJT, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4070173
Date de dépôt :
20/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/02/2024
HANSHI de EFJJT

Présentation de la marque HANSHI

Déposée le 20 février 2014 par l'association loi 1901 EFJJT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HANSHI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 EFJJT domicilié(e) 23 rue des Volontaires - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EFJJT domicilié(e) 23 rue des Volontaires - 75015 - PARIS - France.

La marque HANSHI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANSHI est expirée depuis le 20 février 2024.

EFJJT a également déposé les autres marques suivantes : KYOSHI , RENSHI


EFJJT, Association loi 1901 - 23 rue des Volontaires - 75015 - PARIS - France


EFJJT - 23 rue des Volontaires - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°684978 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ;

Activités culturelles ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.