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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EFITAM
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ITI éfitam
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITI éfitam
EFITAM (S.A.S.)

Numéro de dépôt :
3233717
Date de dépôt :
25/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2013
ITI éfitam de EFITAM

Présentation de la marque ITI éfitam

Déposée le 25 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EFITAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ITI éfitam » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EFITAM domicilié(e) QUARTIER LA SOUCHERE,07800 BEAUCHASTEL - 07800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 274 410 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EFITAM (S.A.S.) domicilié(e) QUARTIER LA SOUCHERE,07800 BEAUCHASTEL - 07800 - France.

La marque ITI éfitam a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233717.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITI éfitam est expirée depuis le 25 juin 2013.


EFITAM (S.A.S.) - QUARTIER LA SOUCHERE,07800 BEAUCHASTEL - 07800 - France - SIREN 328274410


EFITAM (S.A.S.) - QUARTIER LA SOUCHERE,07800 BEAUCHASTEL - 07800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

– tuyaux et constructions métalliques… – machines industrielles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.