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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EFISOL
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TMS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TMS
EFISOL, société anonyme

Numéro de dépôt :
3816572
Date de dépôt :
22/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2021
TMS de EFISOL

Présentation de la marque TMS

Déposée le 22 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) EFISOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EFISOL domicilié(e) 14/24, rue des Agglomérés - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 527 557 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque TMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TMS est expirée depuis le 22 mars 2021.

EFISOL a également déposé les autres marques suivantes : ALVIFROID , POLISOL , DECOVER , EFIBITUME , EFISHED , EFITHAN , RAVISOL , PIRA-FOAM , PIROFOAM , PANNOMUR


EFISOL, société anonyme - 14/24, rue des Agglomérés - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 314527557


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Inscription le 21 mars 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°572143 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-21

Inscription le 14 octobre 2013 - Changement de dénomination n°611162 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-14

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; panneaux isolants, plaques isolantes ; panneaux et plaques en mousse polyuréthane.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.