Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HUMANIT'AIR
EFIS INTERNATIONAL / Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94530510
Date de dépôt :
25/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2004

Présentation de la marque HUMANIT'AIR

Déposée le 25 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) EFIS INTERNATIONAL / auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HUMANIT'AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EFIS INTERNATIONAL / domicilié(e) 5, Bd de l'Europe, 91000 EVRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Martial MIGNET - France.

La marque HUMANIT'AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUMANIT'AIR est expirée depuis le 25 juillet 2004.

EFIS INTERNATIONAL / a également déposé les autres marques suivantes : EFIS INTERNATIONAL LES DEFRICHEURS DU CIEL


EFIS INTERNATIONAL / Société Anonyme - 5, Bd de l'Europe, 91000 EVRY - France


M. Martial MIGNET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Transport; emballage et entreposage de marchandises; Organisation de voyages.Distribution de journaux.Distribution d'eau et d'électricité.Exploitation de transbordeurs.Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires.Dépôts, gardiennage d'habits.Location de réfrigérateurs.Location de garages.Réservation de places pour le voyage et les spectacles

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.