Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Nobilia
SARL EFIPRO

Numéro de dépôt :
99818237
Date de dépôt :
13/10/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/10/2009

Présentation de la marque Nobilia

Déposée le 13 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EFIPRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Nobilia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EFIPRO domicilié(e) 43, rue Condorcet, 13016 Marseille - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 518 775 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZOTIAN Jean-Jacques - France.

La marque Nobilia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99818237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nobilia est expirée depuis le 13 octobre 2009.

EFIPRO a également déposé les autres marques suivantes : Direct Equipement


SARL EFIPRO - 43, rue Condorcet, 13016 Marseille - France - SIREN 418518775


ZOTIAN Jean-Jacques - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

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