Déposée par voie électronique le 28 novembre 2019 par EFINOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-51 du 20 décembre 2019.
Le déposant est EFINOR domicilié(e) ZA Maison Georges Beaumont-Hague - 50440 - LA HAGUE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ, Madame Sophie JACQUELINE domicilié(e) 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France.
La marque E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4603232.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E arrivera à expiration en date du 28 novembre 2029.
EFINOR a également déposé les autres marques suivantes : EFINOR
EFINOR - ZA Maison Georges Beaumont-Hague - 50440 - LA HAGUE - France
CABINET VITTOZ, Madame Sophie JACQUELINE - 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51
Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; pièces métalliques pour assemblages boulonnés et applications mécaniques (autres que parties de machines); pièces métalliques découpées, pliées et/ou embouties; câbles et fils métalliques non électriques; contenants métalliques de stockage ou de transport; tuyauteries métalliques; bagues métalliques; pièces de coulées métalliques; contenants de conditionnements en métal; vannes métalliques, autres que parties de machines, y compris celles se composant d'alliages d'acier et de titan; récipients et emballages en métaux spéciaux ; réservoirs de stockage en métal; charpentes métalliques; poulies, ressorts et soupapes métalliques (autres que parties de machines); coffres-forts ;
Machines pour le conditionnement, machines pour la fabrication de matériels d'emballages, machines d'emballage ; machines-outils et outils mécaniques; poulies métalliques, ressorts métalliques, soupapes métalliques, tuyaux métalliques, profilés métalliques et raccordements métalliques en tant que parties de machines; poulies, ressorts et soupapes en tant que parties de machines; appareils de commande mécanique pour machines ;
Logiciels; logiciels pour la gestion et l’automatisation de processus opérationnels; logiciels informatiques d’interface; applications logicielles informatiques téléchargeables; appareils et instruments de mesurage ; appareils et instruments de commande électroniques et électriques, appareils et instruments électriques et électroniques de commande à distance de machines ;
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; navires; appareils, machines et dispositifs pour l’aéronautique, l’aérospatiale et le nautisme ;
Services de construction, nettoyage; services de maintenance d'équipements industriels, services de maintenance dans les domaines du nucléaire, de l'industrie navale, de l'aéronautique et de la pétrochimie ; construction navale et mise à disposition d’informations s’y rapportant; installation, maintenance et réparation d’équipements d’automatisation pour l’industrie; installation et maintenance d’équipements industriels; réparation et maintenance d’équipements de dépollution et mise à disposition d’informations s’y rapportant; réparation d’installations métallurgiques ;
Traitement de matériaux toxiques, traitement de matériaux (vulcanisation), traitement de matériaux pour la fabrication de produits en acier ; recyclage d'ordures et de déchets; purification de l'air et traitement de l'eau; traitement métallurgique, services de fabrication et de finition de produits métalliques sur commande ; services de galvanisation et de métallisation; traitement et fonte des métaux; durcissement de métaux et produits métalliques; chaudronnerie; services de fabrication de moules sur mesure pour l’industrie; usinage de pièces pour des tiers [services d'ateliers d'usinage]; services de construction sur mesure de machines; services de soudage ;
Expertises (travaux d’ingénieurs); réalisation d'études d'ingénierie; services d'études de projets techniques; réalisation d'études de faisabilité technique; services de conseillers et d'information en matière d'infrastructure (travaux d'ingénieurs) ; architecture; analyses et recherches scientifiques; essais et analyses de matériaux; services d'analyses et de recherches industrielles; essais techniques de laboratoires; recherches scientifiques en matière d’énergies renouvelables; recherches techniques en aéronautique, aérospatial, nautisme; services d’essais et de recherches techniques dans le domaine de l’électricité; conception de logiciels; développement de logiciels; développement de solutions logicielles applicatives; location de logiciels; stockage électronique de données; programmation pour ordinateurs; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; services de certification de produits [contrôle de la qualité]; services d'essai pour la certification de la qualité et des normes; analyses scientifiques; élaboration de plans pour la construction d'infrastructures ; services de maintenance de logiciels.
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