Marque enregistrée - Marque en vigueur

EndosCap
Efiltec solutions SAS, SAS

Numéro de dépôt :
4303081
Date de dépôt :
29/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2026
EndosCap de Efiltec solutions

Présentation de la marque EndosCap

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Efiltec solutions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EndosCap » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Efiltec solutions domicilié(e) ZAC des Bois Rochefort, 21 Rue Georges Méliès - 95240 - Cormeilles-en-Parisis - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 044 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Efiltec solutions, SAS, M. Emmanuel Daube domicilié(e) ZAC des Bois Rochefort, 21 RUE Georges Méliès - 95240 - CORMEILLES-EN-PARISIS - France.

La marque EndosCap a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EndosCap arrivera à expiration en date du 29 septembre 2026.

Efiltec solutions a également déposé les autres marques suivantes : RF-Plus , KomPleat , UniWound , KlariSpun


Efiltec solutions SAS, SAS - ZAC des Bois Rochefort, 21 Rue Georges Méliès - 95240 - Cormeilles-en-Parisis - France - SIREN 652044405


Efiltec solutions, SAS, M. Emmanuel Daube - ZAC des Bois Rochefort, 21 RUE Georges Méliès - 95240 - CORMEILLES-EN-PARISIS - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux .