Déposée le 7 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EFI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « T.E.P. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-24 du 14 juin 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EFI domicilié(e) 140 Avenue Félix Vincent,44700 ORVAULT - 44700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 408 711 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque T.E.P. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163324.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.E.P. est expirée depuis le 7 mai 2012.
EFI a également déposé les autres marques suivantes : news caffé
EFI Société à Responsabilité Limitée - 140 Avenue Félix Vincent,44700 ORVAULT - 44700 - France - SIREN 344408711
Cabinet BREMA - 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-41
Inscription le 7 octobre 2002 - Changement de dénomination n°356026 - Publication au BOPI 2002-10-07
Inscription le 19 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366016 - Publication au BOPI 2003-02-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-12
Publication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24
Préparations d'oligo-éléments pour la consommation animale. Aliments pour animaux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "T.E.P."
