Marque enregistrée - Marque en non vigueur

efi plate FOURNITURES ARTS GRAPHIQUES
EFI PLATE s.a.s.

Numéro de dépôt :
3183676
Date de dépôt :
12/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/09/2012
efi plate FOURNITURES ARTS GRAPHIQUES de EFI PLATE

Présentation de la marque efi plate FOURNITURES ARTS GRAPHIQUES

Déposée le 12 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EFI PLATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « efi plate FOURNITURES ARTS GRAPHIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EFI PLATE domicilié(e) 27, rue du tennis,25110 Baume les dames - 25110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 001 335 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Grégoire HUGEL EFI PLATE domicilié(e) 27, rue du Tennis,25110 Baume les dames - 25110 - France.

La marque efi plate FOURNITURES ARTS GRAPHIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque efi plate FOURNITURES ARTS GRAPHIQUES est expirée depuis le 12 septembre 2012.


EFI PLATE s.a.s. - 27, rue du tennis,25110 Baume les dames - 25110 - France - SIREN 442001335


Mr Grégoire HUGEL EFI PLATE - 27, rue du Tennis,25110 Baume les dames - 25110 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-08

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

Produits de l'imprimerie ; matériel pour l'imprimerie, clichés pour l'imprimerie (plaques offset) couleurs, vernis laques ; métaux en feuilles pour imprimeurs et artistes Produits chimiques destinés à l'imprimerie, pour le développement des clichés (plaques offset)

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.