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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EFFINOV NUTRITION
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TY VITA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TY VITA
EFFINOV NUTRITION, SAS

Numéro de dépôt :
4262742
Date de dépôt :
06/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/04/2026
TY VITA de EFFINOV NUTRITION

Présentation de la marque TY VITA

Déposée le 6 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EFFINOV NUTRITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TY VITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EFFINOV NUTRITION domicilié(e) 9 RUE DE LA CARDONNIERE - 56100 - LORIENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BARDINET Jean-Baptiste domicilié(e) 9 RUE DE LA CARDONNIERE - 56100 - LORIENT - France.

La marque TY VITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4262742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TY VITA arrivera à expiration en date du 6 avril 2026.

EFFINOV NUTRITION a également déposé les autres marques suivantes : FLORINOV , ENZYMAE , PROTEINOV , EffiBiotes , NUTRIALYS , EFFINOV VITA D3 , VITALINOV , EFFINUT , EFFINOV , LIFINOV


EFFINOV NUTRITION, SAS - 9 RUE DE LA CARDONNIERE - 56100 - LORIENT - France


M. BARDINET Jean-Baptiste - 9 RUE DE LA CARDONNIERE - 56100 - LORIENT - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Inscription le 27 juillet 2016 - Retrait partiel n°675017 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-27

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; tous ces produits excluant ceux à usage dentaire (matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; alliages de métaux précieux à usage dentaire) ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.