Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'électricité Efficace
Effineo, SA

Numéro de dépôt :
3772816
Date de dépôt :
08/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2020
L\'électricité Efficace de Effineo

Présentation de la marque L'électricité Efficace

Déposée le 8 octobre 2010 par la Société Anonyme (SA) Effineo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'électricité Efficace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Effineo domicilié(e) 28 rue de la Redoute - 92260 - FONTENAY-AUX-ROSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 459 339 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Effineo domicilié(e) 28 rue de la Redoute - 92260 - FONTENAY-AUX-ROSES - France.

La marque L'électricité Efficace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'électricité Efficace est expirée depuis le 8 octobre 2020.

Effineo a également déposé les autres marques suivantes : Le gaz Efficace , EFFISHOP , EFFIGRID , Effipad , L'EAU EFFICACE MIEUX CONSOMMER L'EAU POUR FAIRE DES ECONOMIES , EFFICHARGES , L'élec Efficace , EFFILANE


Effineo, SA - 28 rue de la Redoute - 92260 - FONTENAY-AUX-ROSES - France - SIREN 448459339


Effineo - 28 rue de la Redoute - 92260 - FONTENAY-AUX-ROSES - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet partiel n°554407 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Appareils et instruments nautiques, géodésiques, ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ;

Bureaux de placement ;

Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Architecture ; décoration intérieure ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.