Déposée par voie électronique le 18 octobre 2010 par la Société Anonyme (SA) EFFILIATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PROFILIATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-45 du 12 novembre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EFFILIATION domicilié(e) 80 Tue Taitbout - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 831 550 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK domicilié(e) 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque PROFILIATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775110.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EFFILIATION, Société anonyme - 80 Tue Taitbout - 75009 - PARIS - France - SIREN 432831550
ATMARK - 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, et d'enseignement ; navigateurs, à savoir logiciels de navigation et d'interaction avec des données sur le réseau informatique mondial et sur des réseaux privés sécurisés ; ordinateurs et ordinateurs portables ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des données ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; supports électroniques, optiques, magnétiques d'informations et de données ; disques acoustiques, bandes vidéo, disquettes informatiques ; vidéo disques, disques optiques, disques optiques compacts ; disques compacts interactifs ; appareils pour le traitement de l'information, mémoires pour ordinateurs, modems, interfaces à savoir appareils d'interfaces ou programmes d'interfaces pour ordinateurs, bandes magnétiques, supports pour l'information notamment optiques, télématiques ou magnétiques ; émetteurs de télécommunications ; logiciels (programmes enregistrés), progiciels, programmes d'ordinateur ; écrans de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication, instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou des données ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données, matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; matériel de transmission de messages ; organes de commande de télécommunication, appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels de recherche, de compilation, d'indexation et d'organisation d'informations sur des réseaux informatiques ; logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de création de portails Internet ; logiciels interactifs ; programmes informatiques pour la connexion à des ordinateurs ou réseaux d'ordinateurs à distance ; programmes informatiques pour rechercher le contenu d'ordinateurs et de réseaux d'ordinateurs à distance ; programmes informatiques pour la transmission et la réception de données et fichiers vers et en provenance d'ordinateurs et réseaux d'ordinateurs à distance ; supports d'information multimédia. ;
Télécommunications. Transmission d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques. Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseau Internet. Transmission d'annonces multimédias par réseaux Internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseau Internet. Agences de presse et d'informations (nouvelles). Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Communications radiophoniques, téléphoniques, télématiques, télégraphiques. Transmission de messages et d'images assistées par ordinateur. Services de transmission d'informations par réseau informatique et par réseau Internet. Echange de documents informatisés, à savoir transmission de documents par voie informatique. Transmission d'informations par télex, télécopieurs et centres serveurs. Services de transmission d'informations contenues dans des banques de données. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet). Services de courrier électronique. Fourniture d'accès à des réseaux électroniques de communication et à Internet. Fourniture de temps d'accès à un portail de réseau de télécommunication ; fourniture de temps d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication. Location d'appareils et d'installations de télécommunications. Location de bases de données informatisées. Conversion de données et de programmes informatiques. Emissions radiophoniques, télévisées et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées et/ou de sons musicaux à usage interactif ou non). Communication (transmission) par câble et par satellite ; portails Intranet et Internet à savoir fourniture d'accès à d'autres sites Internet. Mise à disposition et partage à savoir transmission d'informations sur réseaux Intranet et Internet. Transmission d'informations par le biais des réseaux de communication mondiale (de type Internet) relatives à des produits et services proposés par des fournisseurs en ligne ; transmission d'informations relatives à la comparaison des prix de produits et de services par le biais des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche pour la recherche d'informations, de ressources, et de sites web de tiers sur un réseau informatique global ; fourniture de services d'un tableau d'affichage électronique en ligne et de forums de discussion pour la transmission de messages et d'informations entre des utilisateurs d'ordinateurs concernant une large gamme de produits de consommation ; mise à disposition d'un accès en ligne à des registres, listes et bases de données consultables concernant l'offre d'information et des données accessibles via un réseau informatique mondial. ;
Etude de projets techniques dans le domaine de l'informatique. Services d'étude et de développement de logiciels. Recherches scientifiques et industrielles, notamment dans le domaine informatique, à savoir recherches techniques. Travaux d'ingénieurs. Services d'ingénierie (expertise). Recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers] en matière informatique. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et développement de logiciels. Location de logiciels et de progiciels informatiques. Conseils et consultation en matière informatique. Conseils techniques informatiques. Conception de produits (logiciels) et de systèmes informatiques. Conception de programmes d'ordinateurs. Programmation pour ordinateurs. Conception, entretien et mises à jour de sites sur Internet. Conception de pages ou de systèmes d'annonces destinés aux réseaux informatiques. Hébergement de sites sur Internet. Mise en place de sites sur Internet. Analyse technologique ou informatique pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs. Service d'amélioration de logiciels, à savoir mise à jour, développement de logiciels. Location d'ordinateurs. Duplication de programmes informatiques. Services de sécurité informatique (services de programmation d'ordinateurs) pour éviter le piratage et la détérioration d'informations. Services informatiques à savoir estimations, analyses, tests et évaluation de performances de matériel informatique. Services de reconstitution de base de données. Services de recherche et/ou de développement, de conception, de conseil, d'expertise technique en matière de matériels informatiques, de logiciels et de réseaux de télécommunications. Services de programmation, de développement, de conseils et d'ingénierie dans le domaine informatique. Assistance (conseil) technique à la mise en place et au suivi de projet dans le domaine informatique. Création, installation, gestion, mise à jour et entretien de banques de données informatiques et de logiciels. Conseils techniques, études techniques, analyses et diagnostics techniques dans le domaine de l'informatique. Services de conseils techniques, d'évaluation (contrôle) des performances et de diagnostic dans le domaine informatique. Services d'assistance (conseil) technique dans le domaine informatique, de la télématique et des télécommunications services de conception, programmation, réalisation de moteur de recherche de sites Web. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de conseils et d'assistance informatique technique en matière d'affiliation. Service d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunications. Conseils de gestion informatique, à savoir conseil informatique. Portails Intranet et Internet à savoir hébergement de sites Internet permettant l'accès à d'autres sites Internet.
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