Marque enregistrée - Marque en vigueur

EFFIGRAM
EFFILIATION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4258022
Date de dépôt :
18/03/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/03/2026
EFFIGRAM de EFFILIATION

Présentation de la marque EFFIGRAM

Déposée le 18 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EFFILIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « EFFIGRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EFFILIATION domicilié(e) 80 rue Taitbout - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 831 550 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque EFFIGRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4258022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EFFIGRAM arrivera à expiration en date du 18 mars 2026.

EFFILIATION a également déposé les autres marques suivantes : EFFIMEDIA , VENI VIDI VENDI , WEAVER , PEAKSELL , PROBENEF , EFFILIATION , WEAVER , e , PROFILIATION , AFFILIATION EQUITABLE


EFFILIATION, Société par actions simplifiée - 80 rue Taitbout - 75009 - PARIS - France - SIREN 432831550


@MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, et d'enseignement ; navigateurs, à savoir logiciels de navigation et d'interaction avec des données sur le réseau informatique mondial et sur des réseaux privés sécurisés ; ordinateurs et ordinateurs portables ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des données ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; supports électroniques, optiques, magnétiques d'informations et de données ; disques acoustiques, bandes vidéo, disquettes informatiques ; vidéo disques, disques optiques, disques optiques compacts ; disques compacts interactifs ; appareils pour le traitement de l'information, mémoires pour ordinateurs, modems, interfaces à savoir appareils d'interfaces ou programmes d'interfaces pour ordinateurs, bandes magnétiques, supports pour l'information notamment optiques, télématiques ou magnétiques ; émetteurs de télécommunications ; logiciels (programmes enregistrés), progiciels, programmes d'ordinateur ; écrans de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication, instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou des données ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données, matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; matériel de transmission de messages ; organes de commande de télécommunication, appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels de recherche, de compilation, d'indexation et d'organisation d'informations sur des réseaux informatiques ; logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de création de portails Internet ; logiciels interactifs ; logiciels d'application ; programmes informatiques pour la connexion à des ordinateurs ou réseaux d'ordinateurs à distance ; programmes informatiques pour rechercher le contenu d'ordinateurs et de réseaux d'ordinateurs à distance ; programmes informatiques pour la transmission et la réception de données et fichiers vers et en provenance d'ordinateurs et réseaux d'ordinateurs à distance ; supports d'information multimédia.

Publicité ; référencement de sites Web à but commercial ou publicitaire ; diffusion d'informations relatives à la création et au développement d'entreprises ; conseils en création et développement d'entreprises ; publicité sur Internet pour le compte de tiers ; optimisation de moteurs de recherche ; services de présentation de sociétés sur Internet et autres média ; conseil en communication ; intermédiation commerciale, à savoir conception, création, développement, mise en oeuvre, exploitation, organisation et supervision de programmes d'affiliation ; mise à disposition de programme d'affiliation commerciale d'un service informatique ; intermédiation commerciale, à savoir gestion administrative de programmes d'affiliation et partenariat ; intermédiation commerciale, à savoir services de gestion des programmes d'affiliation sur Internet et sur tous réseaux mondiaux de communication ; services de publicités et d'informations commerciales par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique ; création de répertoires d'informations et autres sources d'information (bases de données) à savoir gestion de fichiers informatiques ; services [pour des tiers] d'abonnements télématiques, d'abonnements à une base de données, d'abonnements à un serveur de bases de données, d'abonnements à des journaux électroniques, d'abonnements à un service de télécommunication ; présentation de produits sur Internet ; présentation de produits de vente au détail sur tout support de communication ; services de commerce électronique, à savoir services de gestion de commandes et d'ordres de livraison ; promotion des ventes pour le compte de tiers, à savoir présentation de marchandises et de services sur un site informatique accessible par réseaux informatiques, télématiques et électroniques d'ordinateurs connectés entre eux ; services publicitaires et promotionnels visant à faciliter la vente de produits et services par des tiers via un réseau mondial de communications ; services d'achat de produits et de services pour d'autres entreprises en ligne sur des réseaux informatiques ou sur d'autres canaux de distribution (services d'approvisionnement pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; saisie et traitement de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications, à savoir mise à jour, saisie, recueil, systématisation de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; services de recueil et de systématisation de données dans un fichier central ; services de recherche et de récupération d'informations commerciales informatisées ; services de gestion administrative de bases de données informatisées ; recherches d'informations dans un fichier central pour des tiers ; location d'espaces publicitaires sur des réseaux informatiques, télématiques et électroniques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires ; mise à disposition d'informations commerciales ou publicitaires par le biais d'un moteur de recherche sur Internet ; publicité sur réseaux de télécommunication ; gestion d'affaires publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; agence d'informations commerciales ; sponsorisation (publicité) ; mécénat publicitaire ou commercial ; parrainage (publicité) ; conseil et aide à la direction des affaires ; renseignements et informations d'affaires ; expertise en affaires ; estimation en affaires commerciales ; services de publicité et d'informations commerciales en ligne sur un réseau informatique ; mercatique ; conseil en marketing ; recrutement de personnel ; mise à disposition de personnel ; organisation de jeux et de concours à des fins publicitaires ou promotionnelles ; optimisation du trafic pour les sites Web ; recherche et achat d'espaces publicitaires ; conseils en achat d'espaces publicitaires ; pour des tiers, fourniture d'un éventail de produits et de fournisseurs de services par le biais d'une application mobile permettant aux clients de visualiser facilement ces produits et services au moyen de cette application et d'acheter les produits et de sélectionner les fournisseurs de services par courrier électronique, l'Internet, les télécommunications, la télévision interactive ou la poste ; compilation de messages publicitaires utilisés comme pages Web sur le réseau Internet.

Télécommunications ; fourniture d'accès à des plateformes Internet ; services de diffusion de petites annonces pour sociétés ; services d'annuaire de référencement de sociétés sur Internet ; transmission d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique ; communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques ; transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet ; transmission d'annonces multimédias par réseaux Internet ; transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseau Internet ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; communications radiophoniques, téléphoniques, télématiques, télégraphiques ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; services de transmission d'informations par réseau informatique et par réseau Internet ; échange de documents informatisés, à savoir transmission de documents par voie informatique ; transmission d'informations par télex, télécopieurs et centres serveurs ; services de transmission d'informations contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ; services de courrier électronique ; fourniture d'accès à des réseaux électroniques de communication et à Internet ; fourniture de temps d'accès à un portail de réseau de télécommunication ; fourniture de temps d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; communication (transmission) par câble et par satellite ; portails Intranet et Internet à savoir fourniture d'accès à d'autres sites Internet ; mise à disposition et partage à savoir transmission d'informations sur réseaux Intranet et Internet ; transmission d'informations par le biais des réseaux de communication mondiale (de type Internet) relatives à des produits et services proposés par des fournisseurs en ligne ; transmission d'informations relatives à la comparaison des prix de produits et de services par le biais des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche pour la recherche d'informations, de ressources, et de sites Web de tiers sur un réseau informatique global ; mise à disposition d'un accès en ligne à des registres, listes et bases de données consultables concernant l'offre d'information et des données accessibles via un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des informations sur Internet ;

Etude de projets techniques dans le domaine de l'informatique ; services d'étude et de développement de logiciels ; référencement de sites Web sur un réseau de télécommunication et notamment sur Internet ; services de gestion des programmes d'affiliation sur Internet ; recherches scientifiques et industrielles, notamment dans le domaine informatique, à savoir recherches techniques ; consultation professionnelle en matière de technologie numérique ; travaux d'ingénieurs ; services d'ingénierie (expertise) ; recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers] en matière informatique ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et développement de logiciels ; location de logiciels et de progiciels informatiques ; conseils et consultation en matière informatique ; conseils techniques informatiques ; conception de produits (logiciels) et de systèmes informatiques ; conception de programmes d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; conception, création, hébergement, entretien et mises à jour de sites Internet pour le compte de tiers ; conseils en conception de sites Web ; conception de pages ou de systèmes d'annonces destinés aux réseaux informatiques ; hébergement de sites sur Internet ; hébergement de plateformes sur Internet ; mise en place de sites sur Internet ; analyse technologique ou informatique pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; service d'amélioration de logiciels, à savoir mise à jour, développement de logiciels ; location d'ordinateurs ; duplication de programmes informatiques ; services de sécurité informatique (services de programmation d'ordinateurs) pour éviter le piratage et la détérioration d'informations ; services informatiques à savoir estimations, analyses, tests et évaluation de performances de matériel informatique ; services de reconstitution de base de données ; services de recherche et/ou de développement, de conception, de conseil, d'expertise technique en matière de matériels informatiques, de logiciels et de réseaux de télécommunications ; services de programmation, de développement, de conseils et d'ingénierie dans le domaine informatique ; assistance (conseil) technique à la mise en place et au suivi de projet dans le domaine informatique ; création, installation, gestion, mise à jour et entretien de banques de données informatiques et de logiciels ; conseils techniques, études techniques, analyses et diagnostics techniques dans le domaine de l'informatique ; services de conseils techniques, d'évaluation (contrôle) des performances et de diagnostic dans le domaine informatique ; services d'assistance (conseil) technique dans le domaine informatique, de la télématique et des télécommunications ; services de conception, programmation, réalisation de moteurs de recherche de sites Web ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de conseils et d'assistance informatique technique en matière d'affiliation ; service d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunications ; conseils de gestion informatique, à savoir conseil informatique ; portails Intranet et Internet à savoir hébergement de sites Internet permettant l'accès à d'autres sites Internet ; hébergement de pages Web personnalisées ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; conseils, informations et expertises dans le domaine des technologies de l'information à savoir l'informatique et Internet, et des télécommunications ; conception, développement de programmes informatiques de gestion et d'analyse du trafic des sites Internet.