e EFFILIATION, Société par actions simplifiée
Présentation de la marque e
Déposée le 16 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EFFILIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « e » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-43 du 24 octobre 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EFFILIATION domicilié(e) 80 rue Taitbout - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 831 550 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. DEGRAVE Christophe domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque e a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3598912.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque e arrivera à expiration en date du 16 septembre 2028.
EFFILIATION a également déposé les autres marques suivantes : EFFIMEDIA , VENI VIDI VENDI , WEAVER , EFFIGRAM , PEAKSELL , PROBENEF , EFFILIATION , WEAVER , PROFILIATION , AFFILIATION EQUITABLE
EFFILIATION, Société par actions simplifiée - 80 rue Taitbout - 75009 - PARIS - France - SIREN 432831550
@MARK, M. DEGRAVE Christophe - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-08
Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43
Inscription le 5 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°590024 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-05
Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2018 n°2692087 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-09-04
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, et d'enseignement. Navigateurs, à savoir logiciels de navigation et d'interaction avec des données sur le réseau informatique mondial et sur des réseaux privés sécurisés. Ordinateurs et ordinateurs portables. Périphériques d'ordinateurs. Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des données ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; supports électroniques, optiques, magnétiques d'informations et de données ; disques acoustiques, bandes vidéo, disquettes informatiques ; vidéo disques, disques optiques, disques optiques compacts ; disques compacts interactifs. Appareils pour le traitement de l'information, mémoires pour ordinateurs, modems, interfaces à savoir appareils d'interfaces ou programmes d'interfaces pour ordinateurs, bandes magnétiques, supports pour l'information notamment optiques, télématiques ou magnétiques. Emetteurs de télécommunications. Logiciels (programmes enregistrés), progiciels, programmes d'ordinateur ; écrans de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication, instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou des données ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données, matériel de connexion d'un équipement informatique (modems). Matériel de transmission de messages ; organes de commande de télécommunication, appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux. Machines à calculer. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels de jeux ; logiciels de recherche, de compilation, d'indexation et d'organisation d'informations sur des réseaux informatiques ; logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de création de portails Internet ; logiciels interactifs. Programmes informatiques pour la connexion à des ordinateurs ou réseaux d'ordinateurs à distance ; programmes informatiques pour rechercher le contenu d'ordinateurs et de réseaux d'ordinateurs à distance ; programmes informatiques pour la transmission et la réception de données et fichiers vers et en provenance d'ordinateurs et réseaux d'ordinateurs à distance. Supports d'information multimédia.
Gestion de fichiers informatiques. Saisie et traitement de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications, à savoir mise à jour, saisie, recueil, systématisation de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications. Services de recueil et de systématisation de données dans un fichier central. Services de recherche et de récupération d'informations commerciales informatisées. Services de gestion administrative de bases de données informatisées. Recherches d'informations dans un fichier central pour des tiers. Services de publicités et d'informations commerciales par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique. Création de répertoires d'informations, sites Web et autres sources d'information (bases de données). Services d'abonnement à des journaux et publications pour des tiers. Services [pour des tiers] d'abonnements télématiques, d'abonnements à une base de données, d'abonnements à un serveur de bases de données, d'abonnements à des journaux électroniques, d'abonnements à un service de télécommunication. Promotion des ventes pour le compte de tiers, à savoir présentation de marchandises et de services sur un site informatique accessible par réseaux informatiques, télématiques et électroniques d'ordinateurs connectés entre eux. Location d'espaces publicitaires sur des réseaux informatiques, télématiques et électroniques. Mise à disposition d'informations commerciales ou de publicité par le biais d'un moteur de recherche sur Internet. Publicité. Publicité sur réseaux de télécommunication. Affichage, agence de publicité. Gestion d'affaires publicitaires. Gestion des affaires commerciales. Administration commerciale. Travaux de bureau. Agence de publicité. Agence d'informations commerciales. Sponsorisation (publicité), mécénat publicitaire ou commercial, parrainage (publicité). Conseils et aides en organisation et direction des affaires. Conseil en organisation des affaires et pour la direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; renseignements et informations d'affaire ; expertise en affaires ; estimation en affaires commerciales. Etudes de marché. Audit dans le domaine des affaires et de l'informatique. Courrier publicitaire, démonstration de produits, distribution d'échantillons, mise à jour de documentation publicitaire, location d'espaces publicitaires, reproduction de documents. Diffusion d'annonces publicitaires. Diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, échantillons, imprimés). Organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité. Location de temps publicitaires par tout moyen de communication. Publicité par correspondance, télévisée, radiophonique. Edition et publication de textes publicitaires. Services de publicité et d'informations commerciales en ligne sur un réseau informatique. Mercatique. Location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs). Reproduction par héliographie. Direction professionnelle des affaires artistiques ; relation publiques ; recrutement de personnel ; sondages d'opinion ; transcription de communication. Intermédiation commerciale, à savoir conception, création, développement, mise en œuvre, exploitation, organisation et supervision de programmes d'affiliation, mise à disposition de programmes d'affiliation d'un service informatique ; investigation pour affaires. Intermédiation commerciale, à savoir gestion administrative de programmes d'affiliation et partenariat. Intermédiation commerciale, à savoir services de gestion des programmes d'affiliation sur Internet et sur tous réseaux mondiaux de communication.
Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires budgétaires ; affaires bancaires ; affaires immobilières ; assurances. Gestion financière de programmes d'affiliation sur Internet. Consultation, conseil et information en matière financière, monétaire, bancaire ; établissement de rapports financiers et budgétaires. Estimations financières [banque, assurance, immobilier]. Informations financières. Aide aux entreprises et aux particuliers dans le domaine financier et budgétaire. Estimations et expertises fiscales. Placement de fonds et de capitaux. Constitution de fonds et de capitaux. Investissement de capitaux. Transactions financières. Parrainage financier. Prêt [finances]. Services de financement. Cote en bourse ; courtage en bourse. Opérations financières. Transactions financières. Audit dans le domaine financier.
Télécommunications. Transmission d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques. Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseau Internet. Transmission d'annonces multimédias par réseaux Internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseau Internet. Agences de presse et d'informations (nouvelles). Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Communications radiophoniques, téléphoniques, télématiques, télégraphiques. Transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; radiophonie mobile ; transmission par satellite. Services de transmission d'informations par réseau informatique et par réseau Internet. Echange de documents informatisés, à savoir transmission de documents par voie informatique. Echanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs et centres serveurs, à savoir transmission d'informations par télex, télécopieurs et centres serveurs. Services de transmission d'informations contenues dans des banques de données. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet). Services de courrier électronique. Fourniture d'accès à des réseaux électroniques de communications et à Internet. Fourniture de temps d'accès à un portail de réseau de télécommunication ; fourniture de temps d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Fourniture d'accès à des réseaux électroniques de communication et à Internet. Location d'appareils et d'installations de télécommunications. Location de bases de données informatisées. Conversion de données et de programmes informatiques. Service d'appel radioélectrique (radio, téléphone et autres moyens de communication téléphoniques). Expédition et transmission de dépêches. Diffusion de programmes de télévision. Emissions radiophoniques, télévisées et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées et/ou de sons musicaux à usage interactif ou non). Communication (transmission) par câble et par satellite ; télévision par câble et par satellite. Portails Intranet et Internet à savoir fourniture d'accès à d'autres sites Internet. Mise à disposition et partage à savoir transmission d'informations sur réseaux Intranet et Internet. Service de messagerie électronique et télématique. Transmission de télécopies.
Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles et sportives. Enseignement en informatique, en télématique et en télécommunications ; formation et perfectionnement dans le domaine de la télématique, de l'informatique et des télécommunications ; organisation de stages en informatique, en télématique et en télécommunications ; organisation de cours dans le domaine de la télématique, de l'informatique et des télécommunications. Edition ou publication de textes (à l'exclusion de textes publicitaires). Edition de données informatique destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Organisation de concours (éducation ou divertissement), de jeux, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums, salons, événements ou expositions professionnelles ou non à buts culturels, éducatifs ou de divertissement. Formation à l'utilisation des outils logiciels. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services d'édition de données électroniques destinées à être mise à la disposition du public sur réseau informatique ou électronique, notamment Internet, via des moteurs de recherches.
Etude de projets techniques dans le domaine de l'informatique. Services d'étude et de développement de logiciels. Recherches scientifiques et industrielles, notamment dans le domaine informatique, à savoir recherches techniques. Travaux d'ingénieurs. Services d'ingénierie (expertise). Recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers] en matière informatique. Elaboration (conception) de logiciels. Mise à jour et développement de logiciels. Location de logiciels et de progiciels informatiques. Conseils et consultation en matière informatique. Conseils techniques informatiques. Conception de produits et de systèmes informatiques. Conception de programmes d'ordinateurs. Programmation pour ordinateurs. Conception, entretien et mises à jour de sites sur Internet. Conception de pages ou de systèmes d'annonces destinés aux réseaux informatiques. Hébergement de sites sur Internet. Mise en place de sites sur Internet. Analyse technologique ou informatique pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs. Conception et installation de logiciels. Service d'amélioration de logiciels, à savoir mise à jour, développement de logiciels. Location d'ordinateurs. Services de maintenance de logiciels. Duplication de programmes informatiques. Services de sécurité informatique (services de programmation d'ordinateurs) pour éviter le piratage et la détérioration d'informations. Services informatiques à savoir estimations, analyses, tests et évaluation de performances de matériel informatique. Services de reconstitution de bases de données. Services de recherche et/ou de développement, de conception, de conseil, d'expertise technique en matière de matériels informatiques, de logiciels et de réseaux de télécommunications. Services de programmation, de développement, de conseils et d'ingénierie dans le domaine informatique. Assistance (conseil) technique à la mise en place et au suivi de projet dans le domaine informatique. Création, installation, gestion, mise à jour et entretien de banques de données informatiques et de logiciels. Conseils techniques, études techniques, analyses et diagnostics techniques dans le domaine de l'informatique. Services de conseils techniques, d'évaluation (contrôle) des performances et de diagnostic dans le domaine informatique. Services d'assistance (conseil) technique dans le domaine informatique, de la télématique et des télécommunications services de conception, programmation, réalisation de moteur de recherche de sites Web ; organisation de transactions commerciales (promotion des ventes pour des tiers, publicité) via des réseaux électroniques de communication. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de conseils et d'assistance informatique technique en matière d'affiliation. Service d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunications. Conseils de gestion informatique, à savoir conseil informatique. Portails Intranet et Internet à savoir hébergement de sites Internet permettant l'accès à d'autres sites Internet.